Sportive Des Année 80 - 90

[French Frie]

Fait gaffe à pas payer les frais de douane sur le transport (donc à bien avoir soit une autre facture soit une autre ligne sur ta facture si c'est le vendeur de l'auto qui te le refacture)

les taxes d'importation s'appliquent sur le prix d'achat + frais de transport ... Après, il paraît que certains minorent le prix d'achat déclaré ... Mais :

- les douanes ont le droit de vérifier tes mouvements bancaires

- elles peuvent considérer que le prix est trop bas et réévaluer de façon unilatérale,en fonction d'éléments de marché, la valeur du bien importé

- les assurances que tu vas contracter vont bien évidemment tenir compte de ce prix minoré; en cas de sinistre ...



sinon, le délai de régularisation, une fois le 846A obtenu, est de 4 mois... mais au-delà, si ta RTI est en cours, tu risques pas grand'chose (et rien si tu ne roules pas !).



enfin, pour répondre à ta question initiale, Martini: oui, la Delta Integrale m'intéresse ...

[Gracus]

Reste les modifs pour l'immat en France : changer les phares et obtenir la RTI et payer la CG.

Si la voiture est équipée d'une condamnation par télécommande RF, la fréquence utilisée au Japon (350 MHz) n'est pas la même qu'en France (433) et est interdite. Il faudra donc virer le boitier.

[Zed]

les taxes d'importation s'appliquent sur le prix d'achat + frais de transport

a noter cependant qu'un vehicule initialement produit en europe n'a pas a s'acquitter des taxes d'importation, uniquement de la tva.

[Martini]

les taxes d'importation s'appliquent sur le prix d'achat + frais de transport

Autant pour moi. C'est surprenant quand même, non ?

sinon, le délai de régularisation, une fois le 846A obtenu, est de 4 mois... mais au-delà, si ta RTI est en cours, tu risques pas grand'chose (et rien si tu ne roules pas !).

Donc y'a pas de possibilité d'obtenir un COC de Lancia ?

a noter cependant qu'un vehicule initialement produit en europe n'a pas a s'acquitter des taxes d'importation, uniquement de la tva.

!!! C'est sûr de chez sûr ça ?

Est-ce que tu peux pas aller jusqu'à réclamer les taxes qui ont été perçues par l'administration fiscale japonnaise lors de l'importation du véhicule sur leur territoire ?

[nogaro]

Merci pour toutes ces réponses !



Mais comme j'ai pas tout compris, je vais poser quelques autres questions...



1) @French Frie : Le 846A si j'ai bien compris, c'est le certificat de dédouanement ? On peut circuler 4 mois mais avec quelles plaques ? Ce sont des plaques françaises provisoires ou il faut que je demander à conserver des plaques Japonaises ?



Après si j'ai bien compris, j'ai 4 mois pour envoyer la demande de RTI (En fait pour que le dossier soit en cours...)



2) @Zed : super intéressant ce que tu dis, on peut donc gagner les 10% de frais de douane ? Mais comment prouver qu'elle vient d'Europe ? Il faut que je demande à Lancia ?



3) @Gracus : même pas sur qu'il y ait une condamnation centralisée sur ces trucs

[nogaro]

Pour info :









31 000 kms .... 12 000 € .... !!!!



















43 000 kms ... 16 500 € ....



Même en ajoutant le transport, le dédouanement et la TVA, ça reste intéressant !

[French Frie]

1) @French Frie : Le 846A si j'ai bien compris, c'est le certificat de dédouanement ?

yes

On peut circuler 4 mois mais avec quelles plaques ? Ce sont des plaques françaises provisoires ou il faut que je demander à conserver des plaques Japonaises ?

tu circules normalement avec les plaques étrangères... Si la législation du pays fait que les plaques sont détruites ou restées là-bas, tu peux (pouvais ?) obtenir une immat provisoire à la préf, mais qui est (était) normalement de 15j, renouvelable 1 fois [img]http://www.forum-autoroule.com/public/style_emoticons/<#EMO_DIR#>/icon_confused.gif' class='bbc_emoticon' alt=':-?' /> ...

les 4 mois sont normalement le temps nécessaire à faire toute la procédure d'obtention de l'immat française ! mais dans la pratique, une fois la démarche initiée (et surtout le statut fiscal clarifié !), il y a peu de chance de se faire verbaliser, surtout si le retard est dû aux délais administratifs...

3) @Gracus : même pas sur qu'il y ait une condamnation centralisée sur ces trucs

toutes les Integrale (donc à fortiori evo 1 et 2) ont le verrouillage centralisé... mais je ne sais pas s'il est télécommandé !

[nogaro]

Merci Olivier.



Je vais me renseigner pour savoir si les plaques sont envoyées avec la voiture. Auquel cas ça résout pas mal de problèmes.



Pour la condamnation centralisée, je me suis mal exprimé, je pensais qu'elle existait ma pas télécommandée...



As tu aussi l'info que l'exonération des 10% de frais de douane s'appliquait aux voitures produites en Europe ?

[French Frie]

As tu aussi l'info que l'exonération des 10% de frais de douane s'appliquait aux voitures produites en Europe ?

j'en avais jamais entendu parler, et je n'en ai pas trouvé de trace ... d'ailleurs, voici ce que dit le site des douanes (ça reprend d'ailleurs ce que j'ai dit par ailleurs): ici. Après cette spécificité existe peut-être et n'est pas évoqué dans ce document ...



Edit: en y réfléchissant, j'ai souvenir d'import US de Porsche récentes, et il me semble bien que les personnes avaient payé les 10% ...

Edit 2 : c'est ce que semble confirmer cette phrase : "véhicule d'origine communautaire exporté puis réintroduit dans l'Union européenne. Ces véhicules perdent leur statut communautaire lors de leur exportation et sont considérés comme des marchandises non communautaires lors de leur retour dans l'Union européenne" ...

[Zed]

As tu aussi l'info que l'exonération des 10% de frais de douane s'appliquait aux voitures produites en Europe ?

j'en avais jamais entendu parler, et je n'en ai pas trouvé de trace ... d'ailleurs, voici ce que dit le site des douanes (ça reprend d'ailleurs ce que j'ai dit par ailleurs): ici. Après cette spécificité existe peut-être et n'est pas évoqué dans ce document ...



Edit: en y réfléchissant, j'ai souvenir d'import US de Porsche récentes, et il me semble bien que les personnes avaient payé les 10% ...

Edit 2 : c'est ce que semble confirmer cette phrase : "véhicule d'origine communautaire exporté puis réintroduit dans l'Union européenne. Ces véhicules perdent leur statut communautaire lors de leur exportation et sont considérés comme des marchandises non communautaires lors de leur retour dans l'Union européenne" ...

Ah !



Donc c'est qu'il y a quelque chose de particulier dans le cas de la suisse car quand j'ai importe mes 3 voitures Suisse en France c'etait un point que j'avais discute avec le responsable du poste de douane. Mes 2 premieres etaient en franchise de taxe car incluse dans mon demenagement, mais pour la 3eme il m'avait dit que c'etait dommage que ce soit une japonaise car du coup il etait oblige de me compter les 10%.



Desole

[Zed]

Pour info :





[url=]http://img03.carview.co.jp/trade/img01/cars/505006/583757/02.jpg



31 000 kms .... 12 000 € .... !!!!













[url=]http://img03.carview.co.jp/trade/img01/cars/505006/1031328/02.jpg

[url=]http://img03.carview.co.jp/trade/img01/cars/505006/1031328/03.jpg[/url]



43 000 kms ... 16 500 € ....



Même en ajoutant le transport, le dédouanement et la TVA, ça reste intéressant !

T'as un prix si tu importes les 2

[French Frie]

Donc c'est qu'il y a quelque chose de particulier dans le cas de la suisse car quand j'ai importe mes 3 voitures Suisse en France c'etait un point que j'avais discute avec le responsable du poste de douane.

C'est possible, car il est précisé que des imports de certains pays extra-UE peuvent ne pas se voir appliquer les 10% s'il existe des accords douaniers particuliers ... pas sûr que le Japon en bénéficie, cependant



@nogaro : effectivement, on pourrait faire un container avec deux Evo !

[darkvador]

Ouais, deux Evo dans un container, une pour rouler quand l autre est au garage

[French Frie]

Ouais, deux Evo dans un container, une pour rouler quand l autre est au garage

... et c'est un mec en three-wheeler et avec une Aperomax qui n'a pas réussi à faire les 10 premiers kilomètres d'une traite qui dit ça !

[darkvador]

Je me suis occupé des traites avant de faire les premiers kilométres



Le three wheelers marche maintenant à la perfectiion avec un demarreur electrique, un alternateur, un faisceau electrique super simplifié, un embrayage classique, une boite de vitesse revue et un gros gros travail de carosserie



Je vais pourrir l Evo dans les petits virolos sans problémes



Quand a l Aperomx, elle est en panne....