La fin des sportives en France

[Tib]

Le filtre CO2 maximal sur La Centrale est calé à 180 grammes.

[ypos]

J'avais déjà évoqué sur le forum que pour que le CO2 soit taxé sur les rejets réels, il fallait jouer bien plus sur l'utilisation que sur la possession.

À part augmenter le prix du carburant, tu ferais comment ?

[Steph]

Ils vont probablement taxer à chaque émission de carte-grise, en clair : aussi les véhicules d'occasion.

[Martini]

J'avais déjà évoqué sur le forum que pour que le CO2 soit taxé sur les rejets réels, il fallait jouer bien plus sur l'utilisation que sur la possession.

À part augmenter le prix du carburant, tu ferais comment ?

Duduche nous a déjà dit qu'il fallait pas taxer les gentils garçons qui font 150 bornes par jour pour aller bosser mais faire payer les connards qui partent en vacance en voiture

[le chouan]

[Protoss Man]

On a beau le tourner dans tous les sens mais si on part sur la logique du pollueur-payeur, la seule solution est bien de taxer le carburant... plus tu roules ou plus tu as une voiture qui consomme, bah plus tu paies... donc celui qui a une voiture qui fait du 20L/100 km mais qui roule 500 km/an et reste au garage le reste du temps et donc ne pollue pas pendant ce temps là paiera beaucoup moins que celui qui fait 100.000 km/an avec une auto qui consomme 3L/100 km...

[duduche]

J'avais déjà évoqué sur le forum que pour que le CO2 soit taxé sur les rejets réels, il fallait jouer bien plus sur l'utilisation que sur la possession.

À part augmenter le prix du carburant, tu ferais comment ?

[...] J'augmenterais le prix du carburant et je supprimerais tout malus et j'enlèverais aussi la CG (ou prix fixe).

J'avais déjà évoqué sur le forum que pour que le CO2 soit taxé sur les rejets réels, il fallait jouer bien plus sur l'utilisation que sur la possession.

À part augmenter le prix du carburant, tu ferais comment ?

Duduche nous a déjà dit qu'il fallait pas taxer les gentils garçons qui font 150 bornes par jour pour aller bosser mais faire payer les connards qui partent en vacance en voiture

Rien à voir 
Jamais rien écrit allant dans ce sens (je ne ferais pas de distinction entre ces gentils garçons et ces connards).

On a beau le tourner dans tous les sens mais si on part sur la logique du pollueur-payeur, la seule solution est bien de taxer le carburant... plus tu roules ou plus tu as une voiture qui consomme, bah plus tu paies... donc celui qui a une voiture qui fait du 20L/100 km mais qui roule 500 km/an et reste au garage le reste du temps et donc ne pollue pas pendant ce temps là paiera beaucoup moins que celui qui fait 100.000 km/an avec une auto qui consomme 3L/100 km...

Voilà exactement le fond de ma pensée. 
J'espère que Martini aura su lire jusque là 

[Martini]

Alors je me suis trompé de personne, je te présente mes excuses

[miniman81]

C'est de l hypocrisie à 200% 

Dire que tu veux taxer fortement les grosses cylindrées ça te fait passer pour un bon écolo, et juste avant les municipales ça aide. 

Mais si tu creuses un peu, le gars qui achète son AMG ou sa ferrouze il en a (presque ) rien à cogner de payer 15ke de taxes. Surtout que si il n'est pas trop con il va la faire passer en lld sur sa boîte. 

Le patron du Leclerc du coin il roule en Cayenne turbo et en Macan GTS, les deux immatriculés au Lux et passées sur la boîte. 

Mais c'est plus facile de dire que tu veux taxer les pollueurs que de trouver de vraies solutions. 

Le mec avec sa lambo il paiera sa taxe mais il va polluer quand même. Et la taxe ne va pas faire disparaître le co2 dans l atmosphère. 

Selon moi la seule solution est de limiter, de manière drastique, l'accès au centre ville par les voitures et multiplier ×100 le transport en commun. 

Mais entre le coût de la mise en place des transports en commun et la levée de boucliers (entre autre) des commerçants des centre ville, c est sûr Macron ne ferait pas de 2eme mandat.

[miniman81]

PLF 2020 : le Sénat adopte les deux grilles du malus
Les sénateurs ont achevé la lecture de la partie des recettes du projet de loi de finances 2020. Résultat : aucun changement dans la mise en place des deux grilles de malus au 1er janvier et 1er mars 2020.


Les sénateurs ont bouclé l'étude, en séance publique, des recettes du projet de loi de finances 2020 dans la soirée du mardi 26 novembre 2019. Concernant l'automobile, aucun amendement n'est venu modifier le texte transmis par l'Assemblée nationale qui impose donc deux grilles de malus pour l'année 2020.



La première entrera en vigueur dès le 1er janvier 2020, sur la base des émissions de CO2 NEDC corrélé, avec une taxation qui débutera à partir de 110 g de CO2/km au lieu des 117 g de la grille actuelle qui tombera dans les oubliettes le 31 décembre 2019. La seconde reste aplicable dès le 1er mars 2020 sur la base des émissions WLTP mais avec un correctif qui doit permettre d'être fiscalement neutre. Selon les savants calculs de Bercy, la norme WLTP, qui affiche une consommation supérieure de 20 % en moyenne, est prise en compte dans cette seconde grille du malus.



Ainsi un véhicule qui émet 143 g au 1er janvier 2020 sera malussé de 2 370 euros. Mais au 1er mars 2020, ce même véhicule affichera une émission de 171 g selon la norme d'homologation WLTP et sera également malussé de 2 370 euros. Reste à savoir cependant si cette hausse moyenne se vérifiera concrètement sur le papier. Car la norme WLTP prend en compte le poids du véhicule et donc de ses options et motorisations. Chaque modèle mis sur la route aura son propre niveau d'émission ! Un flou artistique qui risque fort de pénaliser le client gourmand d'options ou tout simplement friand d'un toit panoramique ou de jantes en 18.



Des politiques sourds aux cris d'alerte



Le gouvernement est resté inflexible face aux cris d'alerte lancés par les professionnels de l'automobile réunis au sein du CNPA mais aussi des constructeurs. Un sénat qui a donc rejeté l'ensemble des amendements déposés par le CNPA. Le secteur de l'automobile est bel et bien devenu inaudible auprès des politiques.



Albéric de Montgolfier, rapporteur du PLF au Sénat, a pourtant souligné que le durcissement du malus n'allait pas concerner uniquement des véhicules de luxe, mais bien des véhicules familiaux, comme le Duster de Dacia qui, par exemple, se verra infliger un malus de 1629 euros au 1er janvier contre 540 euros aujourd'hui.



Le CNPA réclamait le report de la seconde grille du malus au 1er janvier 2021 et la linéarisation de la TVS pour les véhicules de société. Toutes les propositions d'aménagement ont été refusées tout comme les amendements des sénateurs socialistes qui souhaitaient un déplafonnement du malus. Pour autant, l'automobile n'est pas encore sortie de cette ornière, le gouvernement pourrait ajouter une nouvelle peine au malus avec ce déplafonnement lors de la dernière lecture à l'Assemblée à partir du 13 décembre 2019.



Autant dire que les professionnels ne sont pas sortis de l'auberge et d'ores et déjà beaucoup anticipent ce durcissement des taxes en immatriculant des véhicules sur parc ou en WW. Un phénomène qui aura pour effet de booster les immatriculations sur la fin de l'année mais bien sûr avec le contrecoup sur le premier trimestre 2020 et une chute du marché qui pourrait, selon certains analystes, frôler les 10 %.



Fiscalité invisible sans compte d'affectation spéciale



Le gouvernement n'a pas lâché un pouce non plus sur le compte d'affectation budgétaire dans lequel était placé les taxes du malus mais aussi les aides du bonus. D'un point de vue fiscal, un compte d'affectation offre cet énorme avantage qu'il se doit d'être équilibré à la fin de l'année. Sans compte, les taxes perçues tombent dans le budget global avec une vision très tardive des sommes perçues (il faut attendre les rapports de la Cour des Comptes). Selon Jean-Baptiste Djebarri, secrétaire d'Etat aux Transports, "cette mesure doit permettre de fluidifier les remboursements par l'ASP (Agende des Services et des Paiements) de l'Etats aux professionnels qui font notamment l'avance des bonus et de la prime à la conversion".



Sans doute, mais il permettra aussi de donner une lecture directe de la hausse des malus perçus face à des bonus en baisse. Car si le gouvernement poursuit dans la direction d'un bonus grignoté (pour les véhicules électriques dont le prix dépasse les 45 000 euros) mais aussi pour les entreprises, la balance devrait s'afficher largement excédentaire. De quoi venir contredire l'annonce d'une hausse de 50% du bonus faite par Bruno Le Maire mais aussi la volonté d'accompagner les automobilistes français vers la transition énergétique.



Les sénateurs doivent encore étudier le volet des dépenses du PLF avec notamment la prime à la conversion et les bonus.

[Tib]

Le Sénat n'est pas toujours ça, car il a voté la semaine dernière une compensation à 100% des nouvelles taxes sur le CO2 créées pour le secteur du transport aérien.

[duduche]

J'avais déjà évoqué sur le forum que pour que le CO2 soit taxé sur les rejets réels, il fallait jouer bien plus sur l'utilisation que sur la possession.

À part augmenter le prix du carburant, tu ferais comment ?

Histoire d'en rajouter une couche (oui il faudrait augmenter le prix du carburant et supprimer tout malus), en me baladant sur le Twitter de Vincent Desmonts :

Vincent Desmonts a retweeté



[/url]Alexandre Lenoir

@alex_lenoir

[url=https://twitter.com/alex_lenoir/status/1196419021740097537]18 nov.

En réponse à
@VincentDesmonts
Le malus écolo existe en plus depuis toujours : ça s'appelle la taxe sur les carburants. Plus tu consommes, plus tu payes.
Le bonus qu'on a donné des années aux VRP qui roulent leur mazout à 160 km/h et 60000 km/an, vs. la supercar malussée qui ne sort que le WE s'il fait beau…

[darkvador]

Je ne suis pas d accord

D une part le malus CO² ne peut etre dissocié du bonus CO². Le systeme vise a faire baisser les niveaux d emissions des vehicules neufs en taxant avec un malus et en bonifiant avec un bonus.

Ce systeme agit à l asource, au moment du choix du vehicule avec un objectif simple, etre incitatif a l achat de vehicules vertueux et etre disuasif a l achat d une vehicule moins performant.

On voit tres bien les effets de seuil dans les gammes constructeurs qui vont eux memes arreter telle ou telle version qui passe au dessus d un seuil de malus et calibrer au mieux les nouvelles autos pour passer en dessous d un seuil de bonus.

Globalement le parc devient nettement moins polluant.

Maintenant, au moment ou le systeme a ete mis en place, il a ete plafonné a un niveau d emission maxi. Bien que ce seuil soit en baisse d années en annees, tout ce qui est au dessus de ce seuil est imposé pareil, que ce soit 300 Grames ou un kilo.

Alors, le principe pollueur payer c est bien, mais il n est pas acceptable a mon sens d avoir quelqu un qui puisse dire, ^payer pour polluer ne me pose pas de probleme, je suis riche je peux payer la pollution tant que je veux, je m achete un droit a polluer

Mettre fin au plafonnement du malus CO et rendre ce malus directement proportionnel au niveau d emission me parait plutot une bonne politique fiscale

Si on veut vraiment dissuader l achat d autos fortement polluantes, on passera rapidement je pense a un renouvellement de la taxe au moment de la cession de cette auto en occassion.

Aujourd hui payer 10K en malus CO² pour un mec qui s offre une Ferrouze ou une lambo a 300K ca reste gerable. Les cotes a l occassion restent soutenues parceque la taxe est consideree comme payee une fois pour toute.

Obliger l acheteur d une occasse a repayer la meme taxe, et vous verrez les valeurs en occasse baisser tres vite, et par consequence les achats baisser tres vite

Le malus vise a dissuader la mise en circulation de vehicules ultra pollueurs
Conceptuellement, le deplafonnement me parait une bonne idee
De meme, retaxer les vehicules a fortes emissions lors de leur cession me semble tout a fait approprié pour dissuader a la posession de ces autos

Il ne s agit pas d une guerre ideologique des etats contre les autos, il s agit d eviter aux generations futures un desastre ecologique majeur

[miniman81]

Quel est l'impact, en %, de l émission de CO2 d'une ferrouze sur une année, comparé à 50 voitures moins polluantes mais roulant quotidiennement ? 

Elle est là l hypocrisie de la situation. Faire payer le mec qui achète une ferrouze ça fait bien politiquement mais ecologiquement parlant c'est comme pisser dans un violon.

Selon moi ce n'est pas à l utilisateur final de payer mais bel et bien aux politiques d obliger les constructeurs a ce que leur gamme ne dépasse pas un certain seuil. 

Parrallelement à ça instaurer une taxe au kilomètre. Tu achètes une bagnole qui dépasse un certain seuil, tous les ans tu fais contrôler ton kilométrage et tu payes en fonction.

[darkvador]

A nouveau pas d accord

On ne peut pas responsabiliser les constructeurs et laisser le consommateur irresponsable, les deux doivent etre faits en parallele, sinon cela ne marchera pas

Le malus ne vise pas que les voitures de sport mais toutes les autos a ce niveau d emission

Et le malus vise l acquisition et pas l utilisation.

L utilisation est taxable par le prix des carburants, pas la peine de rajouter une usine a gaz pour collecter une taxe