Malus écologique

[ypos]

Bonjour à tous,



Envisageant de changer de monture, je voulais clarifier certains points concernant le malus écologique lors de l'achat d'une voiture d'occasion.



Voici ce qu'on peu lire sur le site du service public : http://vosdroits.service-public.fr/F19911.xhtml#N1013E

Achat d'un véhicule d'occasion polluant



Pour les véhicules mis en service à compter du 1er juin 2004, une taxe additionnelle (surtaxe CO2), en cas d'achat d'un véhicule d'occasion polluant, est due lors de l'établissement du certificat d'immatriculation suite à l'achat.



Elle n'est pas due en cas de délivrance d'un nouveau certificat à la suite d'un changement d'état civil, de domicile ou de dénomination sociale, ou de délivrance d'un duplicata.



Elle est calculée en fonction du nombre de grammes de CO2 émis par kilomètre, selon le barème suivant :

- 2 € par gramme de dioxyde de carbone pour un taux supérieur à 200 g CO2 / km et inférieur ou égal à 250 g CO2 / km,

- 4 € par gramme de dioxyde de carbone pour un taux supérieur à 250 g CO2 / km.

Comme d'habitude quand le lis ça, j'ai toujours des doutes, donc si quelqu'un qui a fait cette expérience récemment peut m'éclairer de façon sûre et certaine c'est cool



- ne sont concernées que les voitures donc la 1re mise en circulation (mec) est postérieure au 1er juin 2004, c'est bien ça ?

- si j'achète une voiture qui émet 254 g (au hasard ), je devrais ajouter (50x2)+(4x4)=116 € ?



Quid des voitures achetées à l'étranger et qui n'ont jamais été soumis au bonus/malus ?

[ypos]

- ne sont concernées que les voitures donc la 1re mise en circulation (mec) est postérieure au 1er juin 2004, c'est bien ça ?

- si j'achète une voiture qui émet 254 g (au hasard ), je devrais ajouter (50x2)+(4x4)=116 € ?

Bon bah je m'auto-réponds, a priori j'avais bien compris en simulant le calcul sur ce site : http://www.cartegriseminute.fr/



Je trouve ça assez fou (et très con) que les voitures mises en circulation avant le 1er juin 2004 n'y soient pas soumis, même si au final ça m'arrange.

Mais il faudra m'expliquer la logique quand même



Cela dit, vos retours m'intéresse quand même...

Et si qq'un a plus d'infos sur les voitures achetées à l'étranger et qui n'ont jamais été soumis au bonus/malus, ça m'intéresse aussi

[Martini]

Cela dit, vos retours m'intéresse quand même...

Et si qq'un a plus d'infos sur les voitures achetées à l'étranger et qui n'ont jamais été soumis au bonus/malus, ça m'intéresse aussi

Si post 2007, pas de bonus mais soumises au malus avec abattement de 10% par an.



La taxe CO2 carte grise est antérieure à la mise en place du bonus/malus.

[ypos]

Si post 2007, pas de bonus mais soumises au malus avec abattement de 10% par an.

Pour l'étranger, c'est bien ça ?

Quelque soit le pays d'origine ou pour l'UE ?

La taxe CO2 carte grise est antérieure à la mise en place du bonus/malus.

Càd ?

[Martini]

Si post 2007, pas de bonus mais soumises au malus avec abattement de 10% par an.

Pour l'étranger, c'est bien ça ?

Quelque soit le pays d'origine ou pour l'UE ?

Quel que soit le pays d'origine oui.

Si hors CE, il y a les taxes en plus bien sûr.

La taxe CO[sub]2[/sub] carte grise est antérieure à la mise en place du bonus/malus.

Càd ?

Le malus écologique avec lequel on nous emmerde à longueur de temps en ce moment est une mesure plus récente que la taxe additionnelle CO[sub]2[/sub] de la carte grise.

La seconde porte sur des montants beaucoup plus faibles (moins de 300€ dans la plupart des cas) mais est à payer à chaque fois qu'un nouveau certificat d'immatriculation est émis.

Le fameux bonus/malus est arrivé 2/3 ans après, n'est à payer que lors de la première mise en circulation du véhicule sur le territoire français (que se passe-t-il si une voiture française est exportée puis réimportée, mystère) mais est bien plus cher.



Il me semble que le barème qui s'applique lors de l'achat d'une auto d'occasion à l'étranger est celui qui était en vigueur à l'époque de la première mise en circulation du véhicule en dehors du territoire français mais c'est à vérifier.

L'impact est colossal car une voiture émettant 240g de CO[sub]2[/sub] était soumise à un malus de 1600 € il y a deux ans alors que ce serait 3600 € aujourd'hui.



Exemples :

Z3 M Coupé de 2000 acheté en 2010, 268 g de CO[sub]2[/sub] au km : Pas de taxe "CO[sub]2[/sub] carte grise" et pas de malus écolo.

745d de 2006 achetée en 2010, 251g de CO[sub]2[/sub] au km : 104 € de taxe CO[sub]2[/sub] mais pas de malus écolo (qui aurait dépassé les 2000 €).

[Nounours]

Et potentiellement une nouvelle taxe automobile :

http://blogautomobile.fr/la-bonne-idee-d...z36tywrGEJ

[Olive]

joli

[Onken]

Une petite pensée au pov'gars qui peut à peine entretenir sa vieille caisse et donc impossible pour lui d'en changer. Il sera ravi d'être dans la tranche la plus chere mais si c'est pas déconnant en matière de pulution

[Tib]

N'empêche que moi je dis faut arrêter de taxer les riches parce que :

- ils sont pas si nombreux

- ils sont riches, donc par définition ils s'en branlent



Alors que si on se met à taxer les pauvres, eh ben :

- l'avantage c'est qu'ils sont super nombreux, donc assiette fiscale beaucoup plus large

- comme ils sont pauvres ces cons, ben ça risque pour le coup de vraiment forcer à un changement des habitudes de mobilité



Voilà. Mon avis. Que je partage.

[fred44nt]

N'empêche que moi je dis faut arrêter de taxer les riches parce que :

- ils sont pas si nombreux

- ils sont riches, donc par définition ils s'en branlent



Alors que si on se met à taxer les pauvres, eh ben :

- l'avantage c'est qu'ils sont super nombreux, donc assiette fiscale beaucoup plus large

- comme ils sont pauvres ces cons, ben ça risque pour le coup de vraiment forcer à un changement des habitudes de mobilité



Voilà. Mon avis. Que je partage.

puisqu'on en est à partager les pensées, je vais sous soumettre la mienne....

j'importe environ de la cee 150 voitures/ans. Depuis l’avènement de culbuto 1er, et dans la continuité du chihuahua cocainomane, on ne cesse de taxer les véhicules dit polluants.

quelle belle branlette, dans les faits une 3008 163cv hdi boite auto est actuellement malussé à l'import de 1500€, idem pour une ds5 160 boite auto......(monstre de puissance....)

une 508 sw 163cv est par contre malussé de 500€ allez comprendre

bref les gens veulent un minimum de puissance mais nous n'avons quasiment plus que des 115cv de daube à leur proposer car l’équation est simple.. taxe de dingue pour les sociétés en tvs, taxe à l'immat ubuesque sur les 2.0 et ......roulement de tambours......quand vous importez donc vous payez une taxe comme pour un véhicule neuf, taxe deja payée dans le pays d'origine.

c'est bien connu, la pollution s’arrête aux frontières

pays géré par des incompétents qu'on prendra un grands plaisir à éjécter de leur ministere à coup de pompe dans l'oignon

nenerv fredo ce matin [img]http://www.forum-autoroule.com/public/style_emoticons/<#EMO_DIR#>/mad3.gif' class='bbc_emoticon' alt='' />

[le-merou]

perso avec ton exemple je dirai plutot : incapacité du groupe PSA à s'adapter aux normes... les autres constructeurs sortent des trucs plus puissants avec des bonus.

[fred44nt]

perso avec ton exemple je dirai plutot : incapacité du groupe PSA à s'adapter aux normes... les autres constructeurs sortent des trucs plus puissants avec des bonus.

non, les 180cv arrivent sans malus, mais ne crois pas que ces tarés des ministeres vont vous laisser tranquille. un nouveau bareme nous pend au nez

[yaou78]

Chez PSA , ils n'arrivent pas gruger autant que chez BM ?

lorsque je regardais un X3 3.0D 258ch , il suffisait de prendre une monte de 17" pour avoir le malus à 900€ au lieu de 2200€ (on passait à 149g)...

la magouille étant de mettre les 17" en pneus neige et à acheter un pack jantes 18" été à 2000€ par la suite ...

Bref ils sont forts chez BM pour les histoires de bonus/malus eux

[glouby]

Ca fait alors 2000 de jantes + 900 de malus, ca fait toujours plus que 2200 de malus tout court. Ok, tu as 4 pneus neige en plus, mais pour celui qui n'en n'a pas besoin, où est l'intérêt?

[yaou78]

Pour celui qui n'a pas de besoin de pneus neige il reste avec les 17"...

Sinon tu peux toucher un pack hiver pour 700€ (ce qui est donné chez BM...)

C'est juste pour illustrer que y a moyen de s'arranger chez BM ...parce que 1600€ chez peugeot pour une 163ch , c'est juste pas possible ...