Est-ce qu'il y a des pros des catégories de véhicules dans la salle ?
Point de vue immatriculation et en Belgique
#1
C'est assez spécifique, j'en conviens W

J'ai passé une partie de ma journée à analyser les futures restrictions de circulation en Wallonie (même pas toute la Belgique, quand je vous dit que c'est spécifique :D)

Je cherche à connaître toutes les catégories de véhicules, la case "J" du certificat d'immatriculation.

Je pose la question car les restrictions de circulation font souvent - mais pas toujours -  la distinction entre les véhicules M1 (transport de personnes) et les N1 (transport de choses).

J'avais tendance à utiliser les mots "utilitaire" ou "camionnette" indifféremment pour les véhicules N1. Ou autrement dit, un véhicule sans banquette arrière et officiellement immatriculé comme tel était forcément N1.

Or je viens de voir que que le certif de mon ancien Terrano qu'il était en M1. Pourtant il avait été transformé en utilitaire (C'est pas les mêmes taxes à payer). Donc moi je pensais qu'il était N1.

Il y a différentes catégories, certaines pour l'immatriculation, d'autres pour les aspects fiscaux ?

Quand on ajoute à ça que les motorhomes sont M1SA, ça te donne envie d'avoir une liste et les implications de chaque choix. Mais je ne trouve pas...

Si une bonne âme peut m'aider, merci beaucoup Jap
Oh, un caillou !
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#2
Qui a parlé de complexité administrative en France ? 

Bon sinon j'ai rien compris mais c'est sûrement bien Lol2
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#3
Ce serait finalement plus trivial que ça. Possible que le PDF du Terrano était avant la conversion (pourtant, c'était mes coordonnées dessus).

Infos belges : https://www.code-de-la-route.be/textes-l...t1-v15-115
Sinon tout ça vient / est coulé dans une directive :

Il n'empêche que si par ici traînent quelques belges qui ont transformé une voiture en utilitaire, ça m'intéresse de savoir quelle est la lettre dans leur certificat d'immatriculation Wink
Oh, un caillou !
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#4
L'autre belge qu'on a est capable d'en coller une au flic qui l'arrête pour ça puisque quand il était jeune, y'avait pas de ZFE Pamafote

Tu veux pas plutôt immatriculer ton Unimog au Luxembourg et être tranquille ?
[Image: KxrXNtJ.png]  If you're not crashing, you're not trying hard enough.
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#5
(09-18-2021, 04:06 PM)Martini a écrit : L'autre belge qu'on a est capable d'en coller une au flic qui l'arrête pour ça puisque quand il était jeune, y'avait pas de ZFE  Pamafote

Tu veux pas plutôt immatriculer ton Unimog au Luxembourg et être tranquille ?

En théorie tu n'es pas censé circuler, en tant que résident belge, avec un véhicule immatriculé à l'étranger. Ne me demande pas les détails, mais j'avais vu ça un jour. ça avait l'air un poil excessif.
Oh, un caillou !
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#6
(09-22-2021, 09:39 AM)Bifidusse a écrit : En théorie tu n'es pas censé circuler, en tant que résident belge, avec un véhicule immatriculé à l'étranger. Ne me demande pas les détails, mais j'avais vu ça un jour. ça avait l'air un poil excessif.

Si la question t'intéresse, je pense qu'il ne faut pas te limiter à une lecture d'un jour et fouiller un peu. Le fondement de l'UE, c'est quand même la libre circulation des biens, des personnes et des marchandises. Donc t'as sans doute pas loin de l'immatriculer à ton nom au Luxembourg mais une société luxembourgeoise peut et ça m'étonnerait que tu n'aies pas le droit de louer ce véhicule (ou d'en disposer si c'est une société civile toussa toussa)
[Image: KxrXNtJ.png]  If you're not crashing, you're not trying hard enough.
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