Retrait de la voiture?
#1
Dans quel cas peut on nous retirer la voiture pour un exces de vitesse? Et si on roule avec une voiture qui n'est pas a nous que se passe t il?
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#2
Je crois pas qu'on puisse t'enlever ta voiture, seulement te prendre ton permis.
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#3
Le véhicule peut être confisqué, mais dans des cas vraiement extrêmes. Si tu es dans ce cas, t'as aussi les moyens de te payer une armée d'avocats pour la récupérer, ta voiture [Image: dents.gif]
Mazda 6 (2) Elegance 140

Mazda MX5 10ème Anniversaire
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#4
En cas de retrait de permis immédiat, la voiture est immobilisée à moins qu'un passager puisse prendre le volant à la place du conducteur.
Prêter de l'argent aux banques, c'est un peu comme prêter sa cave à un alcoolique © Gustave Parking

I hate mondays © Jim Davis (Garfield)
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#5
Il me semble que l'on peut également confisquer le véhicule en cas d'inculpation pour "mise en danger de la vie d'autrui".
"(...) une gallardo ou une diablo, certes, ça se traîne (...)". Dax Rush 2 - 18/10/2011

"L'état est comme le muge : toutes les fonctions qu'il accomplit ne sont pas nobles". Anatole France
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#6
<!--quoteo-->CITATION<!--quotec-->Il me semble que l'on peut également confisquer le véhicule en cas d'inculpation pour "mise en danger de la vie d'autrui".<!--QuoteEnd--><!--QuoteEEnd-->

Là, tu passes à la vitesse supérieure dans les infractions... [Image: icon_confused.gif]
Prêter de l'argent aux banques, c'est un peu comme prêter sa cave à un alcoolique © Gustave Parking

I hate mondays © Jim Davis (Garfield)
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#7
<!--quoteo-->CITATION<!--quotec-->Là, tu passes à la vitesse supérieure dans les infractions... [Image: icon_confused.gif]<!--QuoteEnd--><!--QuoteEEnd-->

C'est ce auquel a eu droit le possesseur allemand de la 360 Modena jaune prise à 272 km/h l'an passé de retour du Gp de Monaco, non ?
"(...) une gallardo ou une diablo, certes, ça se traîne (...)". Dax Rush 2 - 18/10/2011

"L'état est comme le muge : toutes les fonctions qu'il accomplit ne sont pas nobles". Anatole France
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