Vignette... Back To The Future...

[Dams]

Voilà...elle revient j'ai eu les détails aujourd'hui. Pour les particuliers ça va faire mal sur les voitures essences... Pour les sociétés c'est une enculade de premier ordre avec poignée de gravillons... Mais attention c'est du très lourd... Va y avoir beaucoup moins de cayenne turbo au nom du dirigeant.. <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/icon_rolleyes.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='icon_rolleyes.gif' /><!--endemo--> <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/ph34r.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='ph34r.gif' /><!--endemo-->

Je vais tenter de trouver les infos sur le net <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/coucou.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='coucou.gif' /><!--endemo-->

[MadMax_7]

Ca concerne aussi les CG Collection ? <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/icon_redface.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='icon_redface.gif' /><!--endemo-->
28 cv inside ...

[Dams]

<!--QuoteBegin-MadMax_7+25.11.2005 à 20:21--></div><table border='0' align='center' width='95%' cellpadding='3' cellspacing='1'><tr><td>QUOTE (MadMax_7 @ 25.11.2005 à 20:21)</td></tr><tr><td id='QUOTE'><!--QuoteEBegin--> Ca concerne aussi les CG Collection ? <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/icon_redface.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='icon_redface.gif' /><!--endemo-->
28 cv inside ... <!--QuoteEnd--> </td></tr></table><div class='postcolor'> <!--QuoteEEnd-->
Apparement pour les particuliers c'est uniquement à l'émission de la carte grise ou à la revente . A voir... On a pas eu les détails malheureusement. Par contre pour les société ça serait assimilé à la TVTS et là c'est cher... <!--emo&:-?-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/icon_confused.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='icon_confused.gif' /><!--endemo-->

[vertical]

Un <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/retard.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='retard.gif' /><!--endemo--> Et elle revient sous qu'elle forme <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/voyons.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='voyons.gif' /><!--endemo-->

Une vignette verte contre les véhicules les plus polluants <!--emo&:-?-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/icon_confused.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='icon_confused.gif' /><!--endemo-->

[Dams]

<!--QuoteBegin--></div><table border='0' align='center' width='95%' cellpadding='3' cellspacing='1'><tr><td>QUOTE </td></tr><tr><td id='QUOTE'><!--QuoteEBegin--> PLF 2006 – DISPOSITIONS FISCALES Page 1 sur 2
CREATION D’UN BAREME DE TAXE SUR LES
VEHICULES DE SOCIETES LES INCITANT A DETENIR
DES VEHICULES NON POLLUANTS ET SUPPRESSION
DE LA VIGNETTE AUTOMOBILE POUR LES SOCIETES
Situation actuelle
Une taxe différentielle sur les véhicules à moteur est perçue au profit des départements
et des collectivités territoriales.
Elle est due chaque année avant le 1er décembre à raison de la plupart des véhicules
d’un poids total autorisé en charge excédant 3,5 tonnes, quel que soit le propriétaire,
ainsi que par certaines personnes morales ayant plus de trois véhicules, par période
d’imposition, d’un poids total autorisé en charge n’excédant pas 3,5 tonnes.
Les sociétés acquittent également une taxe annuelle, fixée à 1 130 euros pour les
voitures de moins de 7 CV et 2 240 euros pour les autres véhicules, à raison des voitures
particulières immatriculées en France que ces sociétés possèdent ou utilisent.



Situation nouvelle
Par souci de simplification administrative et pour inciter les entreprises à se doter de
véhicules propres, il est proposé de supprimer la taxe différentielle sur les véhicules
terrestres à moteur et de modifier le tarif de la taxe sur les véhicules des sociétés.
Cette suppression serait alors compensée par un relèvement des tarifs de la taxe sur les
véhicules de sociétés, soit :
* pour les véhicules n’ayant pas fait l’objet d’une réception communautaire1 ou
immatriculés avant le 1er janvier 2006 :
- 750 euros pour les véhicules dont la puissance fiscale est inférieure ou égale à 4 CV ;
- 1 400 euros pour les véhicules dont la puissance fiscale est comprise entre 5 et 7 CV ;
- 3 000 euros pour les véhicules dont la puissance fiscale est comprise entre 8 et 11 CV ;
- 3 600 euros pour les véhicules dont la puissance fiscale est comprise entre 12 et 16 CV ;
- 4 500 € pour les véhicules dont la puissance fiscale est supérieure à 16 CV.
1 La réception communautaire est destinée à constater la conformité du véhicule aux prescriptions
techniques exigées par la loi pour sa mise en circulation.
PLF 2006 – DISPOSITIONS FISCALES Page 2 sur 2
* pour les véhicules ayant fait l’objet d’une réception communautaire et dont la
première mise en circulation intervient à compter du 1er janvier 2006 :
- 2 euros par gramme de CO2 pour les véhicules émettant moins de 100 ou 100
grammes de CO2 par kilomètre ;
- 4 euros par gramme de CO2 pour les véhicules émettant plus de 100 grammes et
moins ou 120 grammes de CO2 par kilomètre ;
- 5 euros par gramme de CO2 pour les véhicules émettant plus de 120 grammes et
moins ou 140 grammes de CO2 par kilomètre ;
- 10 euros par gramme de CO2 pour les véhicules émettant plus de 140 grammes et
moins ou 160 grammes de CO2 par kilomètre ;
- 15 euros par gramme de CO2 pour les véhicules émettant plus de 160 grammes et
moins ou 200 grammes de CO2 par kilomètre ;
- 17 euros par gramme de CO2 pour les véhicules émettant plus de 200 grammes et
moins ou 250 grammes de CO2 par kilomètre ;
- 19 euros par gramme de CO2 pour les véhicules émettant plus de 250 grammes de
CO2 par kilomètre.
Afin de neutraliser la pratique de la location transfrontalière, le champ d’application de
la taxe sur les véhicules de société serait également étendu aux véhicules immatriculés
dans un autre Etat possédés ou utilisés par une société ayant son siège social ou un
établissement en France.
Les dispositions relatives à la taxe sur les véhicules de sociétés s’appliqueraient aux
périodes d’imposition ouvertes à compter du 1er octobre 2005 (paiement en octobre
2006).
La suppression de la vignette concernerait la période d’imposition s’ouvrant le
1er décembre 2006.<!--QuoteEnd--></td></tr></table><div class='postcolor'><!--QuoteEEnd-->

[Dams]

Désolé pour la mise en page mais je suis un peu faineant <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/icon_redface.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='icon_redface.gif' /><!--endemo-->

[yaou78]

pitié pas de vignette auto, je crois que le scandale va exploser , ca plus les actions EDF qui se ramassent, la TIPP qui augmente , les riches qui s'expatrient , les délocalisations en Inde

Je vais péter les plombs et je vais devenir méchant <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/cry.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='cry.gif' /><!--endemo-->

[Dams]

En gros moins de 200 g ce CO par km pas de soucis, au dessus de mémoire c'est 2 euros du gramme... <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/icon_rolleyes.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='icon_rolleyes.gif' /><!--endemo--> A vérifier. Bref pour un véhicule qui rejette 215 g c'est 430 euros... Mais une seule fois à l'achat.

[Didier]

Ca pue ce truc!!!

<!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/retard.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='retard.gif' /><!--endemo-->

[Clint E.]

Et c'est de qui encore cette connerie sans nom <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/mad3.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='mad3.gif' /><!--endemo--> ???

re <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/mad3.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='mad3.gif' /><!--endemo-->

[Clint E.]

<!--QuoteBegin-Didier+25.11.2005 à 21:19--></div><table border='0' align='center' width='95%' cellpadding='3' cellspacing='1'><tr><td>QUOTE (Didier @ 25.11.2005 à 21:19)</td></tr><tr><td id='QUOTE'><!--QuoteEBegin--> Ca pue ce truc!!!

<!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/retard.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='retard.gif' /><!--endemo--> <!--QuoteEnd--> </td></tr></table><div class='postcolor'> <!--QuoteEEnd-->

Didier tu peux confirmer car il semblerait que l'on s'oriente vers une taxe annuelle pour tous les véhicules?

[yanni'k]

<!--QuoteBegin-yaou78+25.11.2005 à 20:30--></div><table border='0' align='center' width='95%' cellpadding='3' cellspacing='1'><tr><td>QUOTE (yaou78 @ 25.11.2005 à 20:30)</td></tr><tr><td id='QUOTE'><!--QuoteEBegin--> pitié pas de vignette auto, je crois que le scandale va exploser , ca plus les actions EDF qui se ramassent, la TIPP qui augmente , les riches qui s'expatrient , les délocalisations en Inde

Je vais péter les plombs et je vais devenir méchant <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/cry.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='cry.gif' /><!--endemo--> <!--QuoteEnd--> </td></tr></table><div class='postcolor'> <!--QuoteEEnd-->
Petit HS mais faut deja etre con pour acheter des actions EDF... UNe entreprise ou l'Etat reste a 80% majoritaire bref tu l'as dans le cul a chaque fois.
Beau tour de force du gouvernement pr faire rentrer 8milliards dans les caisses et quelques milliers d'imbecile.

Pour la vignette je vous comprend , c'est une heresie ce truc <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/jap.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='jap.gif' /><!--endemo-->

[Lorenz]

Il n'est question que des sociétés... <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/voyons.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='voyons.gif' /><!--endemo-->

[ec]

oui il me semble aussi qu'on parle que de vehicules société.

peut etre aussi pour eviter les parcs de gros vehicule <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/spamafote.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='spamafote.gif' /><!--endemo-->

[Duncan]

Oui, apparement, les particuliers ne sont pas concernés, et heureusement, quand on voit les tarifs délirant <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/retard.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='retard.gif' /><!--endemo-->