Question, Contrat De Vente De Voiture

[zorgbaf]

Bonjour à tous,

Dans le cadre d'une vente d'un vehicule sur lequel il existe un probleme connu du vendeur ET de l'acheteur, que faut-il noter sur le contrat de vente pour eviter que l'acheteur ne se retourne contre le vendeur pour vice-caché?

En gros, j'ai prevenu l'acheteur que ma voiture avait une vibration qu'il fallait reparer. La voiture a passé le CT sans pb (seulement un soufflet de cardan à changer sans contre-visite).

L'achetteur prennant la voiture en connaissance de cause, que faut-il noter sur le contrat de vente pour que ça ne me revienne pas dans la tronche?

Merci
ZB

[icare]

<!--quoteo(pid=21575554:date=07.12.2006 à 09:56:name=zorgbaf)-->CITATION(zorgbaf @ 07.12.2006 à 09:56) [snapback]21575554[/snapback]<!--quotec-->
Bonjour à tous,

Dans le cadre d'une vente d'un vehicule sur lequel il existe un probleme connu du vendeur ET de l'acheteur, que faut-il noter sur le contrat de vente pour eviter que l'acheteur ne se retourne contre le vendeur pour vice-caché?

En gros, j'ai prevenu l'acheteur que ma voiture avait une vibration qu'il fallait reparer. La voiture a passé le CT sans pb (seulement un soufflet de cardan à changer sans contre-visite).

L'achetteur prennant la voiture en connaissance de cause, que faut-il noter sur le contrat de vente pour que ça ne me revienne pas dans la tronche?

Merci
ZB
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[img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/voyons.gif[/img] rien, ce n'est pas un vice caché puisque la vibration est apparente lors de l'essai. [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/spamafote.gif[/img]

[Zed]

De toute facon, tu ne prends pas de risque a le noter sur le contrat, par contre, tu vas peut etre refroidir ton acheteur qui va peut etre croire que le probleme est plus important qu'il ne pensait

[Florian]

Même si ce n'est pas nécéssaire, c'est toujours plus prudent de le mentionner !

Tu ajoutes une clause type :

" L'acheteur a pris connaissance que l'auto gna gna gna produit des vibrations gna gna gna " et achète l'auto en connsaissance de cause.

[Ludovic]

<!--quoteo(pid=21575665:date=07.12.2006 à 11:52:name=Florian)-->CITATION(Florian @ 07.12.2006 à 11:52) [snapback]21575665[/snapback]<!--quotec-->
Même si ce n'est pas nécéssaire, c'est toujours plus prudent de le mentionner !

Tu ajoutes une clause type :

" L'acheteur a pris connaissance que l'auto gna gna gna produit des vibrations gna gna gna " et achète l'auto en connsaissance de cause.
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Ca vaut qqch devant un tribunal ?

[bullitt]

s'il y a les deux signatures, oui

[zorgbaf]

<!--quoteo(pid=21575572:date=07.12.2006 à 10:17:name=icare)-->CITATION(icare @ 07.12.2006 à 10:17) [snapback]21575572[/snapback]<!--quotec-->
[img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/voyons.gif[/img] rien, ce n'est pas un vice caché puisque la vibration est apparente lors de l'essai. [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/spamafote.gif[/img]
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C'est bien là le problème, comment prouver que c'etait apparent lors de l'essai? [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/icon_smile.gif[/img]


Merci pour vos remarques ! [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/bien.gif[/img] Je pense qu'il va falloir que je note qque chose dans le style de ce qu'a suggéré Florian