Question D'immatriculation

[Luck]

Bonjour,
Voila, j'ai un problème tout bête mais que je n'arrive pas à résoudre :

Je vis désormais aux USA et j'ai des voitures qui restent dans un garage en France; nous les utilisons quand nous venons en vacances.
Je n'ai plus aucune adresse officielle en France. Les voitures sont gracieusement hébergées chez des amis.

A la préfecture locale, on n'a pas su me répondre à ma grande surprise <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/voyons.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='voyons.gif' /><!--endemo-->

Comment ces voitures, avec une carte grise française et une adresse désormais éronnée (donc passible d'amende) doivent être immatriculées ???

Merci pour toute info !

@+
Luc

[Zed]

probleme insoluble, il te faut imperativement une domiciliation en France, mais ca peut etre par exemple l'adresse de tes parents.

[Dams]

ou celle des amis chez qui tu crêches tes voitures avec une attestation des ces dits amis <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/coucou.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='coucou.gif' /><!--endemo-->

[Luck]

Moi qui révais d'arsouiller sur les routes de Champagne avec des plaques Californiennes !!!

<!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/icon_cry.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='icon_cry.gif' /><!--endemo-->

[Guest]

<!--QuoteBegin-Luck Duke+10.05.2005 à 23:57--></div><table border='0' align='center' width='95%' cellpadding='3' cellspacing='1'><tr><td>QUOTE (Luck Duke @ 10.05.2005 à 23:57)</td></tr><tr><td id='QUOTE'><!--QuoteEBegin--> Moi qui révais d'arsouiller sur les routes de Champagne avec des plaques Californiennes !!!

<!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/icon_cry.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='icon_cry.gif' /><!--endemo--> <!--QuoteEnd--> </td></tr></table><div class='postcolor'> <!--QuoteEEnd-->
et pourquoi pas? <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/voyons.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='voyons.gif' /><!--endemo-->

[Nounours]

<!--QuoteBegin-turbovet+11.05.2005 à 00:35--></div><table border='0' align='center' width='95%' cellpadding='3' cellspacing='1'><tr><td>QUOTE (turbovet @ 11.05.2005 à 00:35)</td></tr><tr><td id='QUOTE'><!--QuoteEBegin--> <!--QuoteBegin-Luck Duke+10.05.2005 à 23:57--></div><table border='0' align='center' width='95%' cellpadding='3' cellspacing='1'><tr><td>QUOTE (Luck Duke @ 10.05.2005 à 23:57)</td></tr><tr><td id='QUOTE'><!--QuoteEBegin--> Moi qui révais d'arsouiller sur les routes de Champagne avec des plaques Californiennes !!!

<!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/icon_cry.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='icon_cry.gif' /><!--endemo--> <!--QuoteEnd--></td></tr></table><div class='postcolor'><!--QuoteEEnd-->
et pourquoi pas? <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/voyons.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='voyons.gif' /><!--endemo--> <!--QuoteEnd--> </td></tr></table><div class='postcolor'> <!--QuoteEEnd-->
Oui, pourquoi pas ?

Il n'est pas interdit de rouler en France avec un véhicule immatriculé dans un pays étranger. Le plus dur, sera de la faire immatriculer et assurer aux US.

Maintenant, y a-t-il une loi qui imposerait une immat. française pour les voitures résidentes et donc une carte grise avec l'adresse US ?? <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/voyons.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='voyons.gif' /><!--endemo-->

Les plaques rouges TT ne servent-elles pas à çà ?

[Nounours]

http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F652.xhtml

J'ai un peu l'impression que tu es un peu dans ce cas là !
Mais pas complètement.


<!--QuoteBegin--></div><table border='0' align='center' width='95%' cellpadding='3' cellspacing='1'><tr><td>QUOTE </td></tr><tr><td id='QUOTE'><!--QuoteEBegin-->Peuvent également bénéficier du régime TT les personnes établies à l'intérieur de l'Union européenne sur le point de transférer leur résidence normale hors du territoire douanier communautaire ; dans ce cas, le véhicule doit être exporté dans un délai de trois mois à compter de la date à laquelle le régime transit temporaire a été octroyé. <!--QuoteEnd--></td></tr></table><div class='postcolor'><!--QuoteEEnd-->

[Luck]

je vais lire ça.
Mais je ne compte pas les exporter, elles restent en France.

Je vais voir comment ça se passe pour l'immat de la 911 en Californie. Si personne ne demande à voir la voiture physiquement, j'apporte les CG des deux autres et je les immatricule ici, à mon adresse californienne !

Je rapporte les plaques dans les valises et le tour est joué.

Ce serait trop beau <!--emo&:D-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/icon_biggrin.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='icon_biggrin.gif' /><!--endemo-->

Je passe mon permis américain la semaine prochaine...

[ZeGato]

Luck,

l'obligation d'immatriculation en France est associée au statut de résident en France. Un étranger ayant sa résidence principale en France et déclarée comme telle doit immatriculer son véhicule dans son département de résidence.
Un français "non résident" ce qui est ton cas, à l'inverse, n'est absolument pas soumis à cette obligation.

La difficulté dans le cas d'un expatrié réside bien souvent dans les démarche d'importation et d'immatriculation du véhicule en provenance de France. Un certain nombre de pays exigent par exemple un "controle technique" ce qui impose la présence physique du véhicule.

[ZeGato]

en ce qui concerne le statut "TT", il n'est accessible que pour l'achat d'un véhicule neuf hors taxe par un non résident, et sous condition de vente ou d'exportation au bout de 6 mois (éventuellement 1 ans en cas d'études ou autres séjours plus longs)

donc, c'est pas le sujet ici

[Droopy]

Moi je pense aussi que la solution d'immatriculer les autos en californie est ce qui mer serait venu à l'esprit immédiatement ...

[ZeGato]

<!--QuoteBegin-Droopy+11.05.2005 à 09:58--></div><table border='0' align='center' width='95%' cellpadding='3' cellspacing='1'><tr><td>QUOTE (Droopy @ 11.05.2005 à 09:58)</td></tr><tr><td id='QUOTE'><!--QuoteEBegin--> Moi je pense aussi que la solution d'immatriculer les autos en californie est ce qui mer serait venu à l'esprit immédiatement ... <!--QuoteEnd--> </td></tr></table><div class='postcolor'> <!--QuoteEEnd-->
je suis fier de toi <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/dents.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='dents.gif' /><!--endemo-->




<!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/porte.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='porte.gif' /><!--endemo--> ..... je suis déjà loin.....

[Guest]

Bonne chance pour le permis <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/dents.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='dents.gif' /><!--endemo-->

[Nounours]

<!--QuoteBegin-Droopy+11.05.2005 à 09:58--></div><table border='0' align='center' width='95%' cellpadding='3' cellspacing='1'><tr><td>QUOTE (Droopy @ 11.05.2005 à 09:58)</td></tr><tr><td id='QUOTE'><!--QuoteEBegin--> Moi je pense aussi que la solution d'immatriculer les autos en californie est ce qui mer serait venu à l'esprit immédiatement ... <!--QuoteEnd--> </td></tr></table><div class='postcolor'> <!--QuoteEEnd-->
Moi aussi. Mais si là-bas c'est comme chez nous, il n'y arrivera pas facilement.

Chez nous, faut mettre la voiture en conformité aux réglementations françaises, puis la passer à la DRIRE. Enfin bref, c'est un souc pour réussir à la faire immatriculer.

Donc si là-bas, il doit changer les parechocs, les clignotants, les ceintures, les faire venir aux US pour les présenter au service qui gère çà,,.....

Bah c'est pas gagné. <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/retard.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='retard.gif' /><!--endemo-->

Maintenant, ils sont p-ê moins con que nous pour ce genre de truc.

[Luck]

On verra bien.
Je dois présenter la 911 (enfin la carte grise car s'ils voient la voiture... <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/icon_lol.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='icon_lol.gif' /><!--endemo--> ) et s'ils me filent les papiers comme ça (le type dans la serie est homologué ici, ce qui est aussi le cas de la BM) alors je fais pareil avec la BM. L'alfa est trop vieille, n'a pas de cata... le comble pour une 'America' !

Bref on verra bien. Ce serait chouette, je pourrais faire des runs devant chez Glouba avec des plaques californiennes <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/la.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='la.gif' /><!--endemo--> <!--emo&-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/vert.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='vert.gif' /><!--endemo-->