[PSA Opel] le grand chambardement ?

[Zed]

Dans ce genre de deal, il y a une chiée de sujets qui sont révisables aprés la signature de l accord. Le vendeur conserve souvent une forme de garantie sur des sujets compliqués qui ne peuvent etre vraiment connus que plusieurs mois, voir plusieurs années apres une vente

L'acheteur, non ? C'est le principe de l'escrow ou l'acheteur paye une partie du prix a un tiers de confiance qui va liberer les montants au fur et a mesure de la realisation des conditions. C'est genial comme mecanisme, mais directement dependant du talent des avocats de part et d'autre.

Si les avocats de PSA ont été bons, ces garanties s appliquent et sont prévues

L'article dit : "PSA estime avoir été induit en erreur par le géant américain sur la trajectoire à venir des émissions de CO2 de la gamme en développement d’Opel et Vauxhall". Si c'est bien de ca dont il s'agit, je vois mal comment PSA va s'en sortir.



Je pense pas que les "Reps and warrenties" puissent accomoder ce genre de cas. Je ne suis pas un expert, mais j'ai vu un certain de nombre de transactions et ca faisait parti de mon booulot de travailler sur les contrats, et la plupart du temps il s'agit de clauses qui couvrent des faits qui auraient ete cache, provenant du passe mais ayant un impact sur le futur. On peut aussi y inclure des actions encore a delivrer de la part d'une des parties.



Dans cas precis, la gamme Opel est publique et j'imagine que le portefeuille R&D a du etre devoile. La legislation elle, est de notoriete publique. Si j'etais vendeur, je n'aurai donne aucune assurance sur la performance attendue les modeles non encore sortis et la charge est aux experts de l'acheteur de se faire leur opinion.



Le vendeur va sur-vendre son business et ses perspective, l'acheteur ne peut s'en prendre qu'a lui si il a ete assez naif pour y croire.

Maintenant, quand ca n est pa vraiment prévu, il y a souvent une clause ailleurs sur un autre sujet, ou il est possible de creer un vrai bordel



Ca se fini toujours par une discussion et un accord satisfaisant pour les deux parties

Ca c'est clair, plus le deal est gros, plus la transaction est compliquee et plus il y a de contrats separes. Dans le cas d'une acquisition d'une business mondial, ca doit etre un vrai bordel, avec un contrat cadre et des multitudes de sous contrats par pays, par reseau, pour l'IP, pour les actifs etc... on peut imaginer des multitudes de combinaison en fonction des besoin du vendeur et de l'acheteur.