Il va falloir m'éclairer.
Jusqu'à présent (2017 donc), nous avions...
Pour les voitures neuves :
- la carte grise, basée sur les chevaux fiscaux
- le bonus et le malus écologique, basés sur les émissions CO2
- la taxe dite additionnelle, basée sur les émissions CO2 jusqu'à cette année et qui devrait désormais être basée sur les chevaux fiscaux en 2018
Pour les voitures d'occasion déjà immatriculées en France :
- la carte grise réduite de moitié à partir du dixième anniversaire de la première immatriculation
- la taxe additionnelle réduite d’un dixième par année entamée depuis la date de première immatriculation
Pour les voitures d'occasion dont c'est la première immatriculation en France :
- la carte grise réduite de moitié à partir du dixième anniversaire de la première immatriculation
- la taxe additionnelle réduite d’un dixième par année entamée depuis la date de première immatriculation
- le malus écologique du barème en vigueur lors de la première immatriculation réduit d’un dixième par année entamée depuis la date de première immatriculation
Corrigez-moi si je me trompe bien sûr, ce ne sont pas là des affirmations mais bien des interrogations.
J'aurais oublié une taxe pour les grosses cylindrées ?
Jusqu'à présent (2017 donc), nous avions...
Pour les voitures neuves :
- la carte grise, basée sur les chevaux fiscaux
- le bonus et le malus écologique, basés sur les émissions CO2
- la taxe dite additionnelle, basée sur les émissions CO2 jusqu'à cette année et qui devrait désormais être basée sur les chevaux fiscaux en 2018
Pour les voitures d'occasion déjà immatriculées en France :
- la carte grise réduite de moitié à partir du dixième anniversaire de la première immatriculation
- la taxe additionnelle réduite d’un dixième par année entamée depuis la date de première immatriculation
Pour les voitures d'occasion dont c'est la première immatriculation en France :
- la carte grise réduite de moitié à partir du dixième anniversaire de la première immatriculation
- la taxe additionnelle réduite d’un dixième par année entamée depuis la date de première immatriculation
- le malus écologique du barème en vigueur lors de la première immatriculation réduit d’un dixième par année entamée depuis la date de première immatriculation
Corrigez-moi si je me trompe bien sûr, ce ne sont pas là des affirmations mais bien des interrogations.
J'aurais oublié une taxe pour les grosses cylindrées ?
