Besoin Conseil Flotte de véhicule électrique / hybride ...

[rover421]

En l'occurence c'est pas le salarié qui paye la TVS, mais bien la boite. C'est pour ça que certains se retrouvent en clio 2 places au lieu de leur 540i



Pour faire (très) simple:



-véhicule de fonction = avantage en nature. 5 places. Soumis à TVS avec un plafond de déduction à 18300 euros pour la société. 80% de TVA recupérable sur le diesel (et bientôt sur l'essence). Pas de récupération de TVA sur la voiture.

-véhicule de service, ou 2 places, pas d'avantage en nature, doit rester dans la société les soirs et WE, TVA récupérable sur la voiture, pas de TVS, 100% de TVA récupérable sur le diesel (et certainement sur l'essence bientôt), pas de plafond d'amortissement.



C'est très concis mais ça donne la base.



Les hybrides étaient exonérées de TVS pendant 2 ans si j'ai bonne mémoire, voir même à vie en dessous d'un certain seuil de CO2. Mais ça a peut-être changé, je me m'en soucis plus vu que j'en ai pas dans la gamme.

exonération totale en dessous de 50 g de CO2 par kilomètre effectivement. Exonération les 2 premières années si moins de 110 g de CO2.

Sinon, comme la majorité, je trouve que le 100 % électrique est un peu compliqué à l'usage d'autant plus si les commerciaux profitent de leurs véhicules pour un usage privé...





P.S : le dernier Tiguan hybride est à 47 g de CO2 par exemple...