Effets Du Bonus/malus Sur Les Ventes

[Steph]

...C'est d'ailleurs déjà plus ou moins le cas car qu'on ne me dise pas qu'une BMW 330D de 258 ch rejette moins de CO2 (129 g) et donc consomme 13,5% de moins en utilisation courante qu'une octavia 2.0 TDI de 140 ch de 2005 (149 g)...

C'est aussi ce que je pensais, mais en fait non. BMW a fait un travail incroyable sur ses moteurs, et les blocs 30d sont sensiblement différents d'une version à l'autre (pas que les culasses et les turbos, même les blocs sont différents) en tout cas pour les X5 e70 entre le 30d de 2008 et la version 30d de 2010 non seulement la conso a réellement baissé de >10% mais le bloc est aussi moins bruyant et sensiblement plus souple.

Y'a pas d'effet rétroactif j'espère ?



(genre sur les véhicules importés)

Et si ! Ca devient la tendance en matière fiscale !

Je crois que ça touche les véhicules en première immatriculation française à partir de 2008 il me semble. Finies les italiennes et allemandes moins chères... Allez tous en diesel à 85g (qui consomment en fait comme il y a 10 ans...)

Effectivement, taxe annuelle de 160€ (pour 2012) pour tous les véhicules dont la 1ere immatriculation est postérieure au 1er janvier 2008 (aussi pour les occasions importée mais avec une minoration de 10%/An, c.a.d. pas de taxe pour les véhicules importés vendus avant 1998 quelque soit le pays d'origine).



Elle est due, à partir de l'année qui suit la délivrance du certificat d'immatriculation du véhicule par les propriétaires ou par les locataires (contrat de location avec option d'achat ou contrat souscrit pour une durée de 2 ans), si le taux d'émission de CO2 du véhicule excède la limite suivante :



(Tableau 2 relatif à la fiche F19911 ,

Année de la 1ère immatriculation ,Taux d'émission de dioxyde de carbone (en g/km))



2009.....................250



2010.....................245



2011.....................245



2012 et au delà.........190



Un titre de perception est adressé chaque année au propriétaire ou au locataire par le centre du Trésor public de son lieu de résidence.



Pour 2012 (année électorale), la date limite d'émission de ce titre de perception a été reportée au 30 septembre au lieu du 30 avril (tiens, pourquoi donc ? ).



Les modalités ont été fixées dès 2009 (donc l'équipe actuelle n'est pas à l'origine de la mise en place de cette taxe), mais peu de monde a finalement été concerné en 2011 (d'autant que certains sont passés à travers pendant la mise en place). L'achat de ma bleue de très faible kilométrage et immatriculée pour la 1ere fois par Pozzi en 2007 n'était pas totalement innocent...