Sportive Des Année 80 - 90

[Zed]

As tu aussi l'info que l'exonération des 10% de frais de douane s'appliquait aux voitures produites en Europe ?

j'en avais jamais entendu parler, et je n'en ai pas trouvé de trace ... d'ailleurs, voici ce que dit le site des douanes (ça reprend d'ailleurs ce que j'ai dit par ailleurs): ici. Après cette spécificité existe peut-être et n'est pas évoqué dans ce document ...



Edit: en y réfléchissant, j'ai souvenir d'import US de Porsche récentes, et il me semble bien que les personnes avaient payé les 10% ...

Edit 2 : c'est ce que semble confirmer cette phrase : "véhicule d'origine communautaire exporté puis réintroduit dans l'Union européenne. Ces véhicules perdent leur statut communautaire lors de leur exportation et sont considérés comme des marchandises non communautaires lors de leur retour dans l'Union européenne" ...

Ah !



Donc c'est qu'il y a quelque chose de particulier dans le cas de la suisse car quand j'ai importe mes 3 voitures Suisse en France c'etait un point que j'avais discute avec le responsable du poste de douane. Mes 2 premieres etaient en franchise de taxe car incluse dans mon demenagement, mais pour la 3eme il m'avait dit que c'etait dommage que ce soit une japonaise car du coup il etait oblige de me compter les 10%.



Desole