(12-31-2009, 12:31 AM)French Frie date='30 décembre 2009 - 23:31 a écrit :Je vois pas ce que la marmotte vient faire là. Et le système est nécessairement différent des dispositions connues en Europe (marché unique, libre circulation des biens, TVA réglée dans le pays d'origine du bien sauf disposition contraire*)(12-31-2009, 12:25 AM)Martini date='30 décembre 2009 - 23:25 a écrit : Yes mais on doit pouvoir récupérer la TVA jap aussi.
bien sûr ... et la marmotte... je pense que les prix affichés sont hors VAT, et dans le cas de particuliers, la question ne se pose même pas (sauf dispositions différentes de celles connues en Europe, mais j'y crois pas) !

* Et il n'y a pas de disposition contraire pour les véhicules d'occasion (plus de 6 mois et plus de 6000 km)
Citation :pareil pour l'homologation : soit le type correspond à un type connu des Mines, et tout va bien, soit il diffère et là Lancia doit être capable de le rapprocher d'un type homologué en Fr, en stipulant les différences... s'ils ne peuvent (ne veulent) le faire, c'est le début de la galère RTIÇa m'étonne qu'on ne puisse pas obtenir un COC pour un véhicule de 1993.!