Systématisation De La Confiscation Des Véhicules En Cas De Récidive ?

[darkvador]

J ai fait acheter et payer 1% de la GTO a mon fils ainé pour avoir la facture à nos deux noms ainsi que la CG, on n est jamais trop prudent....



J ai gardé traces des virements de chaque compte et bien entendu j ai fait en sorte qu il n y ait pas un virement identique de mon compte sur son compte au meme moment

[lsp_sebboss]

...jusqu'à 5 ans de cabane et 75000€,



donc tout dépend de la valeur de la caisse et de l'envie que tu as de tester la vie dans 9M² avec ses plaisirs particuliers entre hommes

Oui bon ben je vais réfléchir... [img]http://www.forum-autoroule.com/public/style_emoticons/<#EMO_DIR#>/icon_biggrin.gif' class='bbc_emoticon' alt=':D' />

[Martini]

Ça se trouve on risque autant en faisant un délit de fuite... pour le même prix je préfère tenter une session de GTA

...jusqu'à 5 ans de cabane et 75000€,

Il voulait dire refus d'obtempérer. J'ai plus les sanctions en tête mais c'est beaucoup moins grave.



Par contre, s'ils te rattrapent, tu peux être sûr que le juge prononcera la confiscation.

[Aramis]

Si tu ne fais pas partie de la jeunesse de quartiers difficiles en echec d'intergation mais es comme la plupart d'entre nous un brave con-tribuable bien dans les clous tu prendras cher, très cher.



idem pour ceux qui auraient l'idée de foutre la caisse dans le fossé ou de la cramer, destruction du bien saisi (ou à saisir) c'est du lourd aussi.



Refus de s'arreter suite à sommation des forces de l'ordre...plus le reste je te laisse tester tu nous raconteras

[Martini]

Je vous dirai tout.



Mais ça restera au maximum :

- 3 750 euros

- 6 points

- 3 ans de suspension

[Aramis]

Je vous dirai tout.

Coquinou va!

[naturo]

c'est arrivé a un ami a moi :



refus d’obtempérer avec mise en danger bla bla bla =>



1000€ amende

500€ de D&I *2 amis en bleu

500€ d'avocat

800e de frais de justice de la partie civile



+ 6 mois de suspension



cependant il a vendu la voiture le soir même des faits (enfin fait une cession quoi ) pas de saisie possible



avocat au top par notre association ( defense-permis.com)

[lsp_sebboss]

Je vous dirai tout.



Mais ça restera au maximum :

- 3 750 euros

- 6 points

- 3 ans de suspension

Plus confiscation évidemment.

Pas de prison?

Un tableau pour rappeler les peines encourues ça serait pas mal.

On peut repasser le permis dans un autre pays ensuite? En étend résident...

[Martini]

Pas de prison et pas de confiscation pour un refus d'obtempérer "simple" (t'as pas cherché à tuer les condés).



Si tu es résident d'un autre pays, autant demander l'échange de ton permis immédiatement, la France ne pourra plus te le retirer (mais t'interdire la conduite sur son territoire).

Si on te l'a déjà retiré, tu ne peux plus l'échanger...je ne sais pas si tu peux le repasser durant ta période de suspension. Si oui, il ne te permettra pas de conduire sur le territoire français pendant la-dite période.

[Olive]

Suite à cette histoire du gars qui s'était fait toper en M3, voici la conclusion. Comme on pouvait s'y attendre. Tout y est :



"Un peu de news...







J'ai été convoqué très rapidement après mon interpellation (j'ai eu de la chance, certains attendent des mois)







Les deux gendarmes avait l'air d'avoir accompli une bonne action, je les aurait presque remercier de m'avoir remis sur le droit chemin.







J'ai pu récupérer mon permis environ deux mois après l'infraction, la décision du tribunal ayant été de me le rendre immédiatement.







J'ai perdu 6 points.







Je me suis fait incendié au tribunal, il n'y avait que des bonnes femmes (procureur juge et greffier) En entrant dans la salle j'ai compris.



2 heures d'attente sur les autres affaires, (agressions, autres excès de vitesses...) puis est venu mon tour.







Discours de 5-10 minutes de la proc préparé à l'avance avec les blancs entre les répliques pour bien que je comprenne des fois que j'aurais pas bien compris, et elle m'a sorti les classiques, je vais vous emmener sur les lieux d'un accident vous comprendrez, ma fille aurait pu faire du vélo, vous auriez pu rencontrer un tracteur, la route elle n'est pas à vous elle est à tout le monde etc..et que comme j'étais à 207 j'étais forcément a plus de 100 km/h dans les villages...







Étant sobre, elle a enfoncé le clou en disant que j'étais pleinement conscient de ce que je faisait, que je jouais avec un fusil. Qu'il fallait me l'enlever. Elle à requis la confiscation de ma voiture.



J'ai vainement tenté d'expliquer ce que la valeur de la voiture représentait, que je préférais une longue suspension de permis, que j'avais compris la leçon, elle m'a dit "Comment osez-vous?"







La juge a conclu en me disant "pourquoi achetez vous ces voitures ? si vous aimez les belles voitures achetez donc une coccinelle, elles sont très belles"







J'ai passé de sales journées après.







Je viens d'appeler le service des scellés qui m'a dit de rappeler en septembre pour avoir des nouvelles de ma voiture (j'ai manifesté le désir de la racheter et je crois être prioritaire si je veux la récupérer).







Je commence à clore cet épisode et je pense que ma prochaine voiture de sport ne sera pas une coccinelle mais certainement une Mercédès C63 AMG. Ce sera pour l'année prochaine (pour le vercors 2015 si elle sera la bienvenue parmi les M)







Que mon expérience vous serve également, allez sur circuit où en Allemagne. La France, c'est mort maintenant pour les arsouilles. On ne pardonne plus.







Au plaisir et à un prochain rasso avec mon frère peut-être."

[ZeGato]

mouais.... ça devient vraiment du grand n'importe quoi.



moyen de contournement en cours d'élaboration

[ypos]

On se croirait partout sauf dans une démocratie du XXIe siècle... la conclusion de la juge est juste ahurissante, c'est quoi ses jugements de valeur à deux balles



Quand je relis le topic, je m'amuse de relire certaines réactions qu'on qualifiera de... naïves. Cet exemple est malheureusement la parfaite illustration de cette porte ouverte sur les dérives qu'on pouvait dénoncer jusqu'alors. Et craindre désormais.

[Zed]

Il est bien choisit je trouve le timing entre l'achat de ma E63 et la confiscation de ce vehicule

[Aramis]

Étant sobre, elle a enfoncé le clou en disant que j'étais pleinement conscient de ce que je faisait,

la on touche vraiment le fond de la connerie...à faire un TGV faites le à 2g dans chaque bras et autant de rails dans chaque narine vous aurez des circonstances attenuantes



ou va t'on...

[ypos]

Moi ce que je trouve grave, c'est qu'elle conseille une... Coccinelle