Systématisation De La Confiscation Des Véhicules En Cas De Récidive ?

[Steph]

Je me demande si j'ai bien compris ce que je viens de lire, car je suis étonné que personne n'ait encore abordé la question ici.



Le récent replâtrage de la Loppsi II m'interpelle en cas de récidive d'un excès de vitesse >50km/h car selon l'Article L413-1 du Code de la Route Modifié par LOI n°2011-267 du 14 mars 2011 - art. 74



I. - Est puni de trois mois d'emprisonnement et de 3 750 euros d'amende ... dépassement de la vitesse maximale autorisée égal ou supérieur à 50 km/h....



II. - Tout conducteur coupable de ce délit encourt également les peines complémentaires suivantes :



1° La confiscation obligatoire du véhicule dont il s'est servi pour commettre l'infraction, s'il en est le propriétaire. La juridiction peut toutefois ne pas prononcer cette peine, par une décision spécialement motivée ;



la source : http://www.maitrekovac-avocat.com/articl...31300.html









Aux juristes fréquentant ce forum >> dans le cas d'une carte grise comportant 2 propriétaires (même mariés), peut-on appliquer une mesure confiscatoire sur un bien détenu en multipropriété ?



Allons-nous devoir monter des sociétés sans activité basées en Bulgarie pour immatriculer nos véhicules et échapper à la véritable chasse aux sorcières qui semble d'actualité ?

[Martini]

Je me demande si j'ai bien compris ce que je viens de lire, car je suis étonné que personne n'ait encore abordé la question ici.

Tu as bien compris et c'est passé inaperçu. Merci pour l'info.



http://legifrance.gouv.fr/affichCodeArti...odeArticle

[So Flyer]

Aux juristes fréquentant ce forum >> dans le cas d'une carte grise comportant 2 propriétaires (même mariés), peut-on appliquer une mesure confiscatoire sur un bien détenu en multipropriété ?

Je vais me renseigner pour les différents cas.

Mais je ne vois pas ce qui pourrait empêcher la saisie d'un véhicule dans le cas de personnes mariées sans contrat de séparation de biens.

Après tout, quand tu prends une prune, tu paies avec l'argent commun du couple. Pourtant aucun recours n'est possible pour le conjoint de s'opposer au paiement.

Unis pour le meilleur et surtout pour le pire [img]http://www.forum-autoroule.com/public/style_emoticons/<#EMO_DIR#>/icon_biggrin.gif' class='bbc_emoticon' alt=':D' />

Allons-nous devoir monter des sociétés sans activité basées en Bulgarie pour immatriculer nos véhicules et échapper à la véritable chasse aux sorcières qui semble d'actualité ?

Pas la Bulgarie, il y a une volonté grandissante au niveau de l'UE pour une meilleure coopération. Je te conseille plutôt la Biélorussie... Et puis là bas, les sociétés écran, ils connaissent bien



Sinon il y a un autre moyen beaucoup plus simple : rouler à moins de 50km/h au dessus de la vitesse réglementaire... Tu verras, ce n'est pas si compliqué.

[ypos]

Sinon il y a un autre moyen beaucoup plus simple : rouler à moins de 50km/h au dessus de la vitesse réglementaire... Tu verras, ce n'est pas si compliqué.

Autrement dit : achète une cat

[So Flyer]

Sinon il y a un autre moyen beaucoup plus simple : rouler à moins de 50km/h au dessus de la vitesse réglementaire... Tu verras, ce n'est pas si compliqué.

Autrement dit : achète une cat

Ben au final, c'est un très bon conseil.

A démarrage, ça déboîte la plupart des sportives kleenex (qui se jettent après usage tellement elles décotent) et autres GT aseptisées ultra-assistées où l'on commence à vibrer au dessus de 280. Puis ensuite, à 90, on a l'impression d'être à des vitesses astronomiques ce qui permet de garder son permis plus d'un week-end.



Les détracteurs des Seven-like disent que c'est une voiture dépassée, anachronique. Perso, je trouve qu'elle n'a jamais autant mieux collé qu'à son époque : plaisir de conduite pur à des vitesses licites, consommation décente pour les Sigma, capital sympathie imbattable en cette période d'autophobie et l'assurance de ne pas finir légume en cas de carton violent puisque l'absence de la moindre sécurité te tue rapidement... L'avenir j'vous dis !

[perdu a Londres]

Sinon il y a un autre moyen beaucoup plus simple : rouler à moins de 50km/h au dessus de la vitesse réglementaire... Tu verras, ce n'est pas si compliqué.

Autrement dit : achète une cat

Ben au final, c'est un très bon conseil.

A démarrage, ça déboîte la plupart des sportives kleenex (qui se jettent après usage tellement elles décotent) et autres GT aseptisées ultra-assistées où l'on commence à vibrer au dessus de 280. Puis ensuite, à 90, on a l'impression d'être à des vitesses astronomiques ce qui permet de garder son permis plus d'un week-end.



Les détracteurs des Seven-like disent que c'est une voiture dépassée, anachronique. Perso, je trouve qu'elle n'a jamais autant mieux collé qu'à son époque : plaisir de conduite pur à des vitesses licites, consommation décente pour les Sigma, capital sympathie imbattable en cette période d'autophobie et l'assurance de ne pas finir légume en cas de carton violent puisque l'absence de la moindre sécurité te tue rapidement... L'avenir j'vous dis !

je changerai pas un mot

Je ne suis pas un taliban low flyer, j'adore les GT, sportives populaires et superlatives mais quand meme ca doit etre vachement frustrant d'avoir une GT ou une sportive qui ne s'exprime qu'a partir de 150km/h.

on ne peut pas l'utiliser sans automatiquement etre un delinquant !?



je serai curieux d'avoir un retour d'experience de nos amis forumers utilisateurs de GT et Sportives: comment le ressentent-ils?

[Fr3d]

Pour faire un parallèle à la moto, les sportives de maintenant sont frustrante. obligé de rouler très fort pour avoir des sensations, tandis qu'avec un roadster, tu as l'impression de rouler vite à cause du vent que tu te prends dans la tronche.



Je pense que ça rejoint le cas CAT vs la F430 qu'on a vu à NLV

[Martini]

Ça dépend des routes



Ça dépend aussi de votre pays de résidence et de la nationalité de votre permis de conduire

[altus]

Sinon il y a un autre moyen beaucoup plus simple : rouler à moins de 50km/h au dessus de la vitesse réglementaire... Tu verras, ce n'est pas si compliqué.

Autrement dit : achète une cat

Ben au final, c'est un très bon conseil.

A démarrage, ça déboîte la plupart des sportives kleenex (qui se jettent après usage tellement elles décotent) et autres GT aseptisées ultra-assistées où l'on commence à vibrer au dessus de 280. Puis ensuite, à 90, on a l'impression d'être à des vitesses astronomiques ce qui permet de garder son permis plus d'un week-end.



Les détracteurs des Seven-like disent que c'est une voiture dépassée, anachronique. Perso, je trouve qu'elle n'a jamais autant mieux collé qu'à son époque : plaisir de conduite pur à des vitesses licites, consommation décente pour les Sigma, capital sympathie imbattable en cette période d'autophobie et l'assurance de ne pas finir légume en cas de carton violent puisque l'absence de la moindre sécurité te tue rapidement... L'avenir j'vous dis !

Devinez quelle auto fait tout ça et en plus de deux coffres, d'équipement confort indispensables à nos douces moitiés comme sièges chauffants, clim, toit électrique, etc.



Indice: le moteur est un noble 3 cylindre suralimenté

[Martini]

En fait, le mieux est une moto

[ec]

bah c'est les memes emmerdes.



D'ailleurs, meme un roadster coupleux, tu es tout de suite hors limite

[Fr3d]

même 600/800



Mais avec 1000 et au delà c'est pire

[Martini]

On est plus souvent au-delà des limitations qu'en bagnole oui.





Mais on se fait moins emmerder.







Surtout si on se balade à 12 motards

[zorgbaf]

je serai curieux d'avoir un retour d'experience de nos amis forumers utilisateurs de GT et Sportives: comment le ressentent-ils?

J'ai eu une Mitsubishi 3000GT. Un vieux rêve de gosse (GranTurismo premier du nom !! )



Superbe voiture, ça pousse "correct" ( pas loin de 300ch tout de meme avec le V6 3.0l biturbo).



Mais impossible de se faire plaisir légalement. T'es déjà un hors la loi en seconde (+ de 130km/h)... bon OK, c'est drôle de faire l'entrée sur l'autoroute sur 1 seul rapport (le couple maxi est à 2500trs/min et presque plat jusque 7500trs/min)



Mais tu peux quasiment jamais jouer, dès que tu montes dans les tours, t'es à des vitesses inavouables (+ de 180 en 3eme 240 en 4eme )



Sur route de montagne c'est pas le pied, clairement pas son terrain de prédilection (trop lourd, pas assez incisif et tu te fais poutrer par une 309 GTI16 ou la moindre cat qui passe) dans les epingles, à moins de repasser la 1ere, t'es sous la plage d'utilisation des turbos et là tu attends 2/3 secondes avant que ça pousse.

Bon, OK, à la sortie du péage c'est marrant



pour comparaison, je me suis VRAIMENT beaucoup plus amusé avec ma 309 GTI16, boite courte, 4cyl qui hurle et châssis . Pourtant ya exactement le même rapport poids/puissance => 160ch/tonne

Mais avec cet engin, on peut jouer avec la boite et titiller la ligne rouge (presque tout le temps) légalement. Le chassis est poilu et il faut bien le tenir, mais quel fun!



La cat c'est la même chose, en mieux. Encore plus de fun et encore plus de sensations.



Je me fixe des limites que je déteste dépasser. 10 à 20 km/h MAXI au dessus de la limite légale(route nationale, hors aglo bien sur). et franchement, tu te fais chier avec une GT à ces vitesses...



PS: Les essais ci-dessus ont tous été réalisés sur autoroute allemande fermée avec pilote professionnel. Toute ressemblance avec des faits réels seraient totalement fortuits.

[perdu a Londres]

je serai curieux d'avoir un retour d'experience de nos amis forumers utilisateurs de GT et Sportives: comment le ressentent-ils?

J'ai eu une Mitsubishi 3000GT. Un vieux rêve de gosse (GranTurismo premier du nom !! )



Superbe voiture, ça pousse "correct" ( pas loin de 300ch tout de meme avec le V6 3.0l biturbo).



Mais impossible de se faire plaisir légalement. T'es déjà un hors la loi en seconde (+ de 130km/h)... bon OK, c'est drôle de faire l'entrée sur l'autoroute sur 1 seul rapport (le couple maxi est à 2500trs/min et presque plat jusque 7500trs/min)



Mais tu peux quasiment jamais jouer, dès que tu montes dans les tours, t'es à des vitesses inavouables (+ de 180 en 3eme 240 en 4eme )



Sur route de montagne c'est pas le pied, clairement pas son terrain de prédilection (trop lourd, pas assez incisif et tu te fais poutrer par une 309 GTI16 ou la moindre cat qui passe) dans les epingles, à moins de repasser la 1ere, t'es sous la plage d'utilisation des turbos et là tu attends 2/3 secondes avant que ça pousse.

Bon, OK, à la sortie du péage c'est marrant



pour comparaison, je me suis VRAIMENT beaucoup plus amusé avec ma 309 GTI16, boite courte, 4cyl qui hurle et châssis . Pourtant ya exactement le même rapport poids/puissance => 160ch/tonne

Mais avec cet engin, on peut jouer avec la boite et titiller la ligne rouge (presque tout le temps) légalement. Le chassis est poilu et il faut bien le tenir, mais quel fun!



La cat c'est la même chose, en mieux. Encore plus de fun et encore plus de sensations.



Je me fixe des limites que je déteste dépasser. 10 à 20 km/h MAXI au dessus de la limite légale(route nationale, hors aglo bien sur). et franchement, tu te fais chier avec une GT à ces vitesses...



PS: Les essais ci-dessus ont tous été réalisés sur autoroute allemande fermée avec pilote professionnel. Toute ressemblance avec des faits réels seraient totalement fortuits.

oh tu preches un convaincu: (ex) deux 205 GTI, une Cat a boite 6 qui mouline et une Prius pour le quotidien