Achat Ht En Italie

[fperrin]

Salut à tous,


J'aurais besoin de quelques infos :

Voilà: pour Noel, j'ai fais un zoli KDO à ma chère et tendre : une Fiat Cinquecento Sport 1,4 avec toutes les options qui vont bien;
Comme mon beau-père est un ancien de chez Fiat, j'ai pu commander l'auto en passant par lui, avec la remise collaborateur of course.
J'oubliais de préciser que mon beaup' est Italien et que l'auto à donc été commandée directement à Mirafiori (Turin)
En outre, Fiat accepte de me vendre l'auto HT car je me suis rendu compte qu'il y avait un diférentiel favorable de 0,4% entre la TVA Italienne (20%) et la TVA Française.

Elle me sera livrée avec le certificat de conformité Européen.

Ma question est : où dois-je régler la TVA lorsque je rapporterais l'auto en France ? : Douanes ?, Trésor Public ?

Merci d'avance
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[chap3d]

<!--quoteo(pid=21737833:date=15.01.2008 à 10:40:name=obi wan)-->CITATION(obi wan @ 15.01.2008 à 10:40) [snapback]21737833[/snapback]<!--quotec-->Salut à tous,


J'aurais besoin de quelques infos :

Voilà: pour Noel, j'ai fais un zoli KDO à ma chère et tendre : une Fiat Cinquecento Sport 1,4 avec toutes les options qui vont bien;
Comme mon beau-père est un ancien de chez Fiat, j'ai pu commander l'auto en passant par lui, avec la remise collaborateur off course.
J'oubliais de préciser que mon beaup' est Italien et que l'auto à donc été commandée directement à Mirafiori (Turin)
En outre, Fiat accepte de me vendre l'auto HT car je me suis rendu compte qu'il y avait un diférentiel favorable de 0,4% entre la TVA Italienne (20%) et la TVA Française.

Elle me sera livrée avec le certificat de conformité Européen.

Ma question est : où dois-je régler la TVA lorsque je rapporterais l'auto en France ? : Douanes ?, Trésor Public ?

Merci d'avance
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sauf erreur à l'hotel des impots de ta ville.

Pour avoir tes papiers francais à la prefecture, il te faudra le certificat de conformité et un quitus fiscal que tu obtiens à l'hotel susmentionné. Ce quitus montre que tu es en regle avec les impots. Il te le delivreront apres acquittement de la TVA sur place.

[fperrin]

Merci Chap,

Pour le certif de conformité, pas de pb et le quitus aussi (j'avais fait la démarche lors de l'import de ma Cat)
je vais faire 1 saut à la Trésorerie pour en avoir le coeur net.
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[nogaro]

Regardes sur le site des douanes, il est assez complet, j'avais envoyé un mail pour un pb lié à un import de Suisse et un gars m'avait rappelé le lendemain [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/bien.gif[/img]

[olivierZ]

tresor public, tu demandes un quitus fiscal, ils te le donneront contre payement de la TVA.
pres tu aurras tout pour la prefecture!

[fperrin]

Merci les gars pour ces confirmations [img]style_emoticons/<#EMO_DIR#>/bien.gif[/img]

Je ferais une ch'tite pres' de l'auto dès livraison.
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