Véhicule U.S. en France

[Steph]

Pour faire suite au Topic sur la belle Porsche 917, sans le polluer.

Oui tu peux rouler (et voler !) sur un territoire ainsi.

Un citoyen et résident Américain peut donc conserver en France une voiture immatriculée dans son état de résidence ?



Il peut aussi la prêter à un membre de sa famille en France, je suppose ?

[Martini]

C'est ce que j'ai trouvé : tu dois immatriculer tes véhicules dans le pays dans lequel tu as ta résidence principale. C'est très peu pratique lorsque tu as une résidence secondaire sur un autre continent, donc j'imagine qu'il y a une tolérance.

[darkvador]

Il faut distinguer intra Eu et extra EU



Une auto US qui rentre en France est normalement un import, sauf si le proprio demande un statut de transit, auquel cas il peut rouler de facon temporaire. Si l auto reste au dela du delai de trasit elle est consideree comme importee en fraude



Un americain ne peut donc amener en Europe une auto de facon permanente sans l importer, payer les frais de douanes et TVA. Une fois que l auto est importée, le titre US n est plus valable, il faut l immatriculer dans un etat europeen



A ce moment là, on tombe sur le sujet classique d immatriculer a l etranger intra EU pour eviter une homologation en France. Mais il faut faire une homologation ailleurs ce qui n est pas moins epineux. Le UK etant dns deux ans hors EU, le havre anglais classique n est plus utilisable

[Steph]

Un americain ne peut donc amener en Europe une auto de facon permanente sans l importer, payer les frais de douanes et TVA. Une fois que l auto est importée, le titre US n est plus valable, il faut l immatriculer dans un etat europeen

Merci, ça me semble logique.



Donc un américain ne peut importer qu'une auto susceptible d'avoir un CoC Européen ou ayant passé une RTI ?



Une voiture américaine de grande diffusion (Ford Crown Victoria par exemple) ne pourra jamais être importée, même en acquittant les droits normaux (douane+TVA) ?

[darkvador]

Il est possible d importer n importe quelle auto des US en France. L importation est une formalité douaniere



Apres il y a l homologation



Deux slutions:



Soit l auto a un COC et c est prefecture

Soit elle n a pas de COC et c est RTI



Aucun vehicule vendu aux US n a de COC europeen, car les regeles d homologation ne sont pas les memes. Les clignotants sont rouges par exemple, il y a les eclairages lateraux etc.... Donc c est RTI obligatoire. Est ce que la voiture passe? Ca depend du modee!



Seule exception, une auto de plus de 30 ans peut avoir une carte grise de collection apres identification par la FFVE



Donc une Crown Victoria de 30 ans, une fois remise a niveau pour les stop et les cligns et les feux lateraux, bref tout ce qui est controlé au CT, ca passe



Une plus recente, pas d idee mais a mon avis pas gagne

[Florian]

Pour faire suite au Topic sur la belle Porsche 917, sans le polluer.

Oui tu peux rouler (et voler !) sur un territoire ainsi.

Un citoyen et résident Américain peut donc conserver en France une voiture immatriculée dans son état de résidence ?



Il peut aussi la prêter à un membre de sa famille en France, je suppose ?

Je n'ai pas dis cela ! J'ai dit que tu pouvais rouler (faire rouler une voiture) en Europe en plaques US légalement ... transit, vacances ..



Si tu y résides c'est mort ...



Je m'étais bien penche sur la question à l'époque où j'étais résident en UK pour ramener une Cat ou une west à pas cher ... .