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Z'avez Vu Ça??? - fred44nt - 01-11-2006




<!--QuoteBegin--></div><table border='0' align='center' width='95%' cellpadding='3' cellspacing='1'><tr><td>QUOTE </td></tr><tr><td id='QUOTE'><!--QuoteEBegin--> Débridage moto : 2 ans et 30.000€

Des dispositions adoptées à l'Assemblée Nationale

Dans le cadre du projet de loi relatif à la sécurité et au développement des transports, l'Assemblée Nationale a adopté la nuit dernière des dispositions punissant de 2 ans de prison et 30.000 euros le fait "de mettre en vente, de vendre … ou d'inciter … à utiliser un cyclomoteur, une motocyclette" qui n'est plus conforme à son passage aux Mines.

Pour les personnes physiques, s'ajoutent la suspension du permis de conduire pour trois ans au plus, ainsi que la confiscation (et donc la vente possible par les Domaines au bénéfice de l'Etat) du cyclomoteur ou de la moto.

Cette mesure vise donc toute personne, physique ou morale, qui utilise, qui prête ou qui vend une moto remise aux normes européennes, puisque seule la France impose un bridage à 100cv. Assimiler ainsi à un délit grave le débridage par des utilisateurs avertis (titulaire d'un permis) qui peuvent très légalement utiliser des véhicules de plus de 100cv partout ailleurs dans le monde est d'une rare stupidité.

Pire encore, un adolescent utilisant un scooter se voit soumis au même traitement et risque lui aussi 2 ans de prison et 30.000 € d'amende, alors que la FFMC réclame que les cyclos soient limités dès leur conception à 60 km/h afin qu'ils soient pleinement utilisables et non trafiquables.

Pour la FFMC, "cette loi est inique et va à l'encontre du principe constitutionnel de la proportionnalité de la peine à la faute commise. Elle consacre l'inadaptation des pouvoirs publics à la réalité, incapables de différencier débridage et gonflage, obsédés par le besoin de punir, qui adoptent des lois non plus en fonction des problèmes mais du discours ambiant."

Elle en appelle aux parlementaires afin qu'ils saisissent dès maintenant le Conseil Constitutionnel afin de faire annuler cette loi stupide.

15.12.2005<!--QuoteEnd--></td></tr></table><div class='postcolor'><!--QuoteEEnd-->



ils vont tuer le marché comme ils sont partis.....ben pour le fz1 ça sera niet... <!--emo&Retard-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/retard.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='retard.gif' /><!--endemo-->


Z'avez Vu Ça??? - B'o - 01-11-2006

J'avais vu oui mais là le texte est mal interpreté....

<!--QuoteBegin--></div><table border='0' align='center' width='95%' cellpadding='3' cellspacing='1'><tr><td>QUOTE </td></tr><tr><td id='QUOTE'><!--QuoteEBegin-->le fait "de mettre en vente, de vendre <!--QuoteEnd--></td></tr></table><div class='postcolor'><!--QuoteEEnd-->

Ca ne concerne que les concessionaires et en fait ce n'est pas une nouvelle mesure mais simplement un durcissement des peines deja existantes.

Rien ne change pour l'utilisateur......pour l'instant <!--emo&Roll-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/icon_rolleyes.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='icon_rolleyes.gif' /><!--endemo-->


Z'avez Vu Ça??? - cat-a-strophe - 01-11-2006

Es-tu sûr que cela ne s'adresse qu'aux professionnels ? je ne vois nul part mention <!--emo&:-?-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/icon_confused.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='icon_confused.gif' /><!--endemo-->


Z'avez Vu Ça??? - thom - 01-12-2006

<!--QuoteBegin-Hugues VD+11.01.2006 à 22:56--></div><table border='0' align='center' width='95%' cellpadding='3' cellspacing='1'><tr><td>QUOTE (Hugues VD @ 11.01.2006 à 22:56)</td></tr><tr><td id='QUOTE'><!--QuoteEBegin--> Es-tu sûr que cela ne s'adresse qu'aux professionnels ? je ne vois nul part mention <!--emo&:-?-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/icon_confused.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='icon_confused.gif' /><!--endemo--> <!--QuoteEnd--> </td></tr></table><div class='postcolor'> <!--QuoteEEnd-->
Disons que ca concerne la vente et pas l'utilisation. Mais effectivement ca doit concerner un particulier qui vend sa bécane débridée


Z'avez Vu Ça??? - ArtoVuoti - 01-12-2006

<!--QuoteBegin-thom+11.01.2006 à 23:03--></div><table border='0' align='center' width='95%' cellpadding='3' cellspacing='1'><tr><td>QUOTE (thom @ 11.01.2006 à 23:03)</td></tr><tr><td id='QUOTE'><!--QuoteEBegin--> <!--QuoteBegin-Hugues VD+11.01.2006 à 22:56--></div><table border='0' align='center' width='95%' cellpadding='3' cellspacing='1'><tr><td>QUOTE (Hugues VD @ 11.01.2006 à 22:56)</td></tr><tr><td id='QUOTE'><!--QuoteEBegin--> Es-tu sûr que cela ne s'adresse qu'aux professionnels ? je ne vois nul part mention  <!--emo&:-?-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/icon_confused.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='icon_confused.gif' /><!--endemo--> <!--QuoteEnd--></td></tr></table><div class='postcolor'><!--QuoteEEnd-->
Disons que ca concerne la vente et pas l'utilisation. Mais effectivement ca doit concerner un particulier qui vend sa bécane débridée <!--QuoteEnd--> </td></tr></table><div class='postcolor'> <!--QuoteEEnd-->
"Cette mesure vise donc toute personne, physique ou morale, qui utilise, qui prête ou qui vend une moto remise aux normes européennes" ... heu ... bah oui là ... <!--emo&Voyons-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/voyons.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='voyons.gif' /><!--endemo-->


Z'avez Vu Ça??? - tg92 - 01-12-2006

euh la confiscation de ton vehicule et la vente par le domaine ca touche le particulier aussi ca <!--emo&Roll-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/icon_rolleyes.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='icon_rolleyes.gif' /><!--endemo-->


Z'avez Vu Ça??? - ec - 01-12-2006

clair qu'a mon avis ca va etre etendu aux particulier, imagine le mec qui achete une machine debridee et se fait gauler ou cartonne...

imaginons qu'il y ait enquete (ce qui n'est jamais le cas mais bon <!--emo&Dodo-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/sleep2.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='sleep2.gif' /><!--endemo--> ) et que le mec dise "mais moi je l'ai acheté comme ca je savais pas qu'elle etait debridée" a mon avis le vendeur pro ou particulier peut etre inquieté <!--emo&Boude-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/boude.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='boude.gif' /><!--endemo-->

edit : je suis heureux de voir que la FFMC a encore tout compris, ils feraient mieux d'aller devant la commission europeenne pour faire annuler le bridage, specificité francaise qui peut de plus etre considéré comme une entrave a la libre circulation des biens, vu qu'une moto homologuée dans un autre pays ne l'est pas en france malgré un type identique <!--emo&Roll-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/icon_rolleyes.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='icon_rolleyes.gif' /><!--endemo-->


Z'avez Vu Ça??? - B'o - 01-12-2006

<!--QuoteBegin-ec+12.01.2006 à 08:09--></div><table border='0' align='center' width='95%' cellpadding='3' cellspacing='1'><tr><td>QUOTE (ec @ 12.01.2006 à 08:09)</td></tr><tr><td id='QUOTE'><!--QuoteEBegin--> clair qu'a mon avis ca va etre etendu aux particulier, imagine le mec qui achete une machine debridee et se fait gauler ou cartonne...



<!--QuoteEnd--> </td></tr></table> <!--QuoteEEnd-->
Ca va certainement être etendu oui mais j'ai lu que pour l'instant ça ne concernait que les pro

<!--QuoteBegin--><table border='0' align='center' width='95%' cellpadding='3' cellspacing='1'><tr><td>QUOTE </td></tr><tr><td id='QUOTE'><!--QuoteEBegin-->edit : je suis heureux de voir que la FFMC a encore tout compris, ils feraient mieux d'aller devant la commission europeenne pour faire annuler le bridage<!--QuoteEnd--></td></tr></table><div class='postcolor'><!--QuoteEEnd-->

Mouarf......s'ils en etaient capables ça se saurait <!--emo&Ptdr-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/ptdr.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='ptdr.gif' /><!--endemo-->


Z'avez Vu Ça??? - fred44nt - 01-12-2006

<!--emo&Icon_biggrin-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/icon_biggrin.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='icon_biggrin.gif' /><!--endemo--> <!--emo&Icon_biggrin-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/icon_biggrin.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='icon_biggrin.gif' /><!--endemo-->
je pense plutot m'acheter un 103 rcx......avec poignée à tirage rapide.....avec ça la maréchaussée nous emmerdera moins.......


Z'avez Vu Ça??? - ec - 01-12-2006

y a moyen de se faire prendre en zone 30 <!--emo&W-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/vert.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='vert.gif' /><!--endemo-->


Z'avez Vu Ça??? - Dams - 01-13-2006

Faut suivre... <!--emo&Tongue-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/tongue.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='tongue.gif' /><!--endemo--> POST

Quoi qu'il en soit, j'ai acheté une meule d'occas dans mon cas. Elle était debridée. Je suis pas censé le savoir, je suis pas censé passer la meule au banc pour vérifier. Certes elle marche fort pour une 100 cv, mais comme je depasse rarement les 7000 tours parce que j'ai peur je m'en suis que très peu aperçu. J'aime la moto pour ce que ça represente mais je reste tranquille au guidon... <!--emo&Jap-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/jap.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='jap.gif' /><!--endemo-->
Si je tiens ce language qui c'est qui trinque en cas de carton ? <!--emo&Coucou-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/coucou.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='coucou.gif' /><!--endemo--> En jouant purement au con on est pas censé savoir quand on achete d'occas' si la meule est libre ou pas


Z'avez Vu Ça??? - B'o - 01-13-2006

<!--QuoteBegin-Dams+13.01.2006 à 11:13--></div><table border='0' align='center' width='95%' cellpadding='3' cellspacing='1'><tr><td>QUOTE (Dams @ 13.01.2006 à 11:13)</td></tr><tr><td id='QUOTE'><!--QuoteEBegin--> Quoi qu'il en soit, j'ai acheté une meule d'occas dans mon cas. Elle était debridée. Je suis pas censé le savoir, je suis pas censé passer la meule au banc pour vérifier. <!--QuoteEnd--> </td></tr></table> <!--QuoteEEnd-->
Que tu le saches ou pas, tu es quand même penalement responsable si mes souvenirs sont bon <!--emo&:-?-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/icon_confused.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='icon_confused.gif' /><!--endemo-->

<!--QuoteBegin--><table border='0' align='center' width='95%' cellpadding='3' cellspacing='1'><tr><td>QUOTE </td></tr><tr><td id='QUOTE'><!--QuoteEBegin-->Certes elle marche fort pour une 100 cv, mais comme je depasse rarement les 7000 tours parce que j'ai peur je m'en suis que très peu aperçu. J'aime la moto pour ce que ça represente mais je reste tranquille au guidon...  <!--emo&Jap-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/jap.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='jap.gif' /><!--endemo-->
Si je tiens ce language qui c'est qui trinque en cas de carton ? <!--QuoteEnd--></td></tr></table><div class='postcolor'><!--QuoteEEnd-->

<!--emo&Arf-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/arf.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='arf.gif' /><!--endemo--> Même le plus con des flics te croira jamais quand il te verra arriver comme un porc <!--emo&Ptdr-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/ptdr.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='ptdr.gif' /><!--endemo-->


Z'avez Vu Ça??? - ec - 01-13-2006

<!--QuoteBegin-Brun'out+13.01.2006 à 14:19--></div><table border='0' align='center' width='95%' cellpadding='3' cellspacing='1'><tr><td>QUOTE (Brun'out @ 13.01.2006 à 14:19)</td></tr><tr><td id='QUOTE'><!--QuoteEBegin--> <!--emo&Arf-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/arf.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='arf.gif' /><!--endemo--> Même le plus con des flics te croira jamais quand il te verra arriver comme un porc <!--emo&Ptdr-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/ptdr.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='ptdr.gif' /><!--endemo--> <!--QuoteEnd--> </td></tr></table><div class='postcolor'> <!--QuoteEEnd-->
et apres il va gueuler comme un putois sur Misterbadcop <!--emo&Dents-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/dents.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='dents.gif' /><!--endemo-->


Z'avez Vu Ça??? - B'o - 01-13-2006

<!--QuoteBegin-ec+13.01.2006 à 14:28--></div><table border='0' align='center' width='95%' cellpadding='3' cellspacing='1'><tr><td>QUOTE (ec @ 13.01.2006 à 14:28)</td></tr><tr><td id='QUOTE'><!--QuoteEBegin--> <!--QuoteBegin-Brun'out+13.01.2006 à 14:19--></div><table border='0' align='center' width='95%' cellpadding='3' cellspacing='1'><tr><td>QUOTE (Brun'out @ 13.01.2006 à 14:19)</td></tr><tr><td id='QUOTE'><!--QuoteEBegin--> <!--emo&Arf-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/arf.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='arf.gif' /><!--endemo--> Même le plus con des flics te croira jamais quand il te verra arriver comme un porc <!--emo&Ptdr-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/ptdr.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='ptdr.gif' /><!--endemo--> <!--QuoteEnd--></td></tr></table><div class='postcolor'><!--QuoteEEnd-->
et apres il va gueuler comme un putois sur Misterbadcop <!--emo&Dents-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/dents.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='dents.gif' /><!--endemo--> <!--QuoteEnd--> </td></tr></table><div class='postcolor'> <!--QuoteEEnd-->
<!--emo&Oui-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/oui.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='oui.gif' /><!--endemo--> parce que le PV va arriver immediatement <!--emo&W-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/vert.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='vert.gif' /><!--endemo--> <!--emo&W-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/vert.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='vert.gif' /><!--endemo-->


Z'avez Vu Ça??? - Dams - 01-13-2006

<!--QuoteBegin-Brun'out+13.01.2006 à 14:19--></div><table border='0' align='center' width='95%' cellpadding='3' cellspacing='1'><tr><td>QUOTE (Brun'out @ 13.01.2006 à 14:19)</td></tr><tr><td id='QUOTE'><!--QuoteEBegin--><!--QuoteBegin--></div><table border='0' align='center' width='95%' cellpadding='3' cellspacing='1'><tr><td>QUOTE </td></tr><tr><td id='QUOTE'><!--QuoteEBegin-->Certes elle marche fort pour une 100 cv, mais comme je depasse rarement les 7000 tours parce que j'ai peur je m'en suis que très peu aperçu. J'aime la moto pour ce que ça represente mais je reste tranquille au guidon...  <!--emo&Jap-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/jap.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='jap.gif' /><!--endemo-->
Si je tiens ce language qui c'est qui trinque en cas de carton ? <!--QuoteEnd--></td></tr></table><div class='postcolor'><!--QuoteEEnd-->

<!--emo&Arf-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/arf.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='arf.gif' /><!--endemo--> Même le plus con des flics te croira jamais quand il te verra arriver comme un porc <!--emo&Ptdr-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/ptdr.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='ptdr.gif' /><!--endemo--><!--QuoteEnd--></td></tr></table><div class='postcolor'><!--QuoteEEnd-->
Je vois pas de quoi tu parles.... <!--emo&Ph34r-->[img]http://www.forum-autoroule.com/html/emoticons/ph34r.gif' border='0' style='vertical-align:middle' alt='ph34r.gif' /><!--endemo-->

[img]http://www.fond-ecran-photo.com/images/wallpapers/BD_407-900/images/Zed_BD_00660.jpg' border='0' alt='user posted image' />